1034 réponses à ce sujet

[naphto]

" Posté Hier, 12:54
naphto : c'est la question 6 "


=> Non ce n'est pas vraiment la question 6 car mon option n'est pas activée pour l'instant.

Sur le wap j'ai marqué : option remise wap en cours de souscription.
Sur mon forfait, ma période d'engagement est encore octobre 2012 et pas janvier 2013.

Donc pour l'instant, je n'ai pas modifié mon contrat. L'option sera active le mois prochain.
Et j'ai vérifié, le fait de prendre la remise wap entraine un réengagement de 24 mois (clairement indiqué et ils demandent une confirmation avant de la valider), par contre rien ne parle de la validation des nouvelles CGU / CGV. D'où mon interrogation : est-ce que cette acceptation des nouvelles conditions avec cette option précise est tacite, sans lien vers les conditions quand on prend l'option, sans demande de confirmation électronique, sans envoi des nouvelles conditions par la poste, ou alors est ce qu'il y a uniquement prolongement de la période d'engagement sans modification des conditions qu'au moment de la souscription du contrat ? C'est pas du tout clair pour moi.


Quoiqu'il en soit, je peux toujours abandonner l'option. Sur mon compte il y a marqué "annuler" à coté et pas "résilier".

[kylegl]

Pour savoir si c'est le cas ou pas pour votre forfait, il n'y a pas de miracle, il faut lire votre contrat (CGV + fiche tarifaire correspondant à votre forfait).

Modifié par kylegl, 30 Dec 2010 - 14:24.

[Caelle]

Ou attendre un courrier ou sa facture... bien plus simple pour repérer une augmentation effective ou pas
Alors certes, il faut attendre un peu

Modifié par Caelle, 30 Dec 2010 - 14:43.

[hellcat911]

Bonjour,

Ayant un problème avec SFR avec le contact par mail ( toutes les adresses mails que j'entre ne fonctionnent pas, même après un appel au SC) et ayant choisi le contact par mail lors de ma souscription, je n'ai donc jamais reçu de mails de leur part.
Je suis cependant sur que mon forfait va augmenter, d’après le site de SFR ( Forfait illimythics 3g+ Full internet souscrit en octobre 2009), je me demandais si je pouvais envoyer ma lettre de résiliation sans attendre la notification qui n'arrivera probablement jamais.

[boomber]

Bonjour,

J'ai parcouru de nombreux forums et posts avant de prendre la décision de venir poser la question ici.

Je me trouve dans un cas relativement spécial, le cas du:

17-quinquies - mais moi le vendeur m'a donné une vieille version
[À voir ce qui est écrit sur les fiches tarifaires, il me semble bien qu'il y a une date de début ET une date de fin]

Premièrement, j'ai vérifié ma fiche tarifaire, il ne semble pas y avoir de date de fin mais seulement la date de début de validité.



Deuxièmement, mon cas:
J'ai effectué un renouvellement le 22 décembre EN BOUTIQUE SFR en changeant de mobile et de forfait (illimythics 3g+ ==> illimythics 5 webphone).

Sur mon nouveau contrat: Conditions générales du contrat: Référence des Conditions Générales: Conditions Générales de Réengagement d'Abonnement GSM/GPRS en date de janvier 2010
Mon livret de Conditions d'Abonnement et Utilisation des Offres SFR: "OCTOBRE 2010"
Mon livret de Tarifs des Offres Mobiles SFR: "Tarifs valables au 05/10/2010"


J'ai reçu le courrier m'annonçant la possibilité de résiliation de mon ANCIENNE offre (illimythics 3g+) le 27 décembre. Je n'étais pas au courant de l'augmentation de TVA avant.

Ma facturation s'effectuant en date du 19 du mois, je suis actuellement toujours sous forfait illimythics 3g+ avec option webphone jusqu'au 19 janvier 2011, date à laquelle je basculerai en illimythics webphone.
Sur mon contrat, il n'y a pas de séparation des prix de tout cela, seulement


Dates d'effet des souscriptions libellés des services souscrits prix TTC
19/01/2011 abonnement IL5 WEB 1H 49,90
22/12/2010 OPWB ANDROID PAYANT*


Aussi, "Je reconnais avoir accepté les changements figurants sur le présent document et avoir pris connaissance des conditions tarifaires et d'abonnement qui s'y rattachent et les accepter dans toute leur teneur"
Celles qui s'y rattachent sont donc les livrets précédemment cités datés d'octobre 2010.



Mon problème n'est pas simple, mais ma question l'est:
Puis-je résilier? (Je sais que j'aurais le droit à la portabilité, au désimlockage et que je peux envoyer le courrier début janvier pour résiliation effective au 1er février 2011, inutile de me repréciser cela.)

D'avance merci.

[Moloson]

Pour la résiliation, il est indiqué qu'ils ont 10 jours pour la réaliser, mais est-ce qu'ils doivent nous avertir qu'ils ont bien reçu la demande de résiliation ? Car j'ai bien reçu un SMS pour la portabilité mais aucun pour la résiliation :'(

[s3llig]

17-bis - mais moi je veux prendre un forfait de suite pour résilier juste après, pour gagner un téléphone gratos

Pas de bol, ce n'est pas possible, les CGV ont été prévues pour contrer cela.
En plus, même si rien n'était prévu, ce serait de la mauvaise foi lors de la signature du contrat, et d'autres se sont déjà retrouvé au tribunal et ont perdu pour de même faits.

Cet extrait semble indiquer qu'une résiliation pour prendre un forfait chez le même opérateur n'est pas envisageable. Ceci reste-t'il vrai même pour migrer vers un forfait non touché par l'augmentation de la TVA?
Auquel cas, malgré tout, ne peut-on pas faire valoir auprès d'un vendeur que les conditions sont très favorables pour changer d'opérateur, et donc négocier ponctuellement des modalités très intéressantes (équivalentes à un changement de forfait)?

PS : Je n'ai pas trouvé de mention de cette éventualité dans les CGV de mon opérateur, pourrais-tu me dire où chercher précisément?

Modifié par s3llig, 30 Dec 2010 - 18:29.

[Jackiphone]

article interessant : http://www.lefigaro....e-de-la-tva.php

[Skaloman]

Qui veut bien mettre en ligne les CGV de Bt du mois de septembre ?
J'ai souscrit un forfait neo 3 3h au mois de septembre pour bénéficier de tarif plus avantageux, ensuite le 11 novembre j'ai basculé vers un neo 3 2h.
Pensez vous que je pourrais résilier sans frais ?

[Bean ide]

Bonjour Skaloman,

Vu que Bouygues n'a pas communiqué sur le sujet, cela va être dur de te répondre...

[Sharkkun]

Quelqu'un a des retours sur les courriers? En appelant le service client SFR on me dit qu'il faut attendre le 1 février. Alors que chez orange on peut bien résilier dès qu'on a le courrier.

Du coup a la place on m'a proposé l'iphone 4 32 Go a 279€
:/ un peu bancal vu ke prix en acqui.

Bref quelqu'un a réussi a resil?

[Moloson]

Regarde le topic d'orange, c'est là où c'est le plus avancé pour le moment

Moi je suis en cours de porta (prévu pour le 06/01/10) mais pour le moment il n'a pas l'air d'avoir de procédure automatisé pour une résiliation + portage à cause de l'augmentation, il faut envoyer un recommandé au SC une fois que tu as la facture de clôture pour les prévenir que tu paiera pas et que tu ne leur dois pas cette argent.

[tsouw]

=> Non ce n'est pas vraiment la question 6 car mon option n'est pas activée pour l'instant.

Sur le wap j'ai marqué : option remise wap en cours de souscription.
Sur mon forfait, ma période d'engagement est encore octobre 2012 et pas janvier 2013.

Donc pour l'instant, je n'ai pas modifié mon contrat. L'option sera active le mois prochain.
Et j'ai vérifié, le fait de prendre la remise wap entraine un réengagement de 24 mois (clairement indiqué et ils demandent une confirmation avant de la valider), par contre rien ne parle de la validation des nouvelles CGU / CGV. D'où mon interrogation : est-ce que cette acceptation des nouvelles conditions avec cette option précise est tacite, sans lien vers les conditions quand on prend l'option, sans demande de confirmation électronique, sans envoi des nouvelles conditions par la poste, ou alors est ce qu'il y a uniquement prolongement de la période d'engagement sans modification des conditions qu'au moment de la souscription du contrat ? C'est pas du tout clair pour moi.


Quoiqu'il en soit, je peux toujours abandonner l'option. Sur mon compte il y a marqué "annuler" à coté et pas "résilier".

naphto : j'ai pas trop suivi, mais tu as quoi comme forfait?
Plus que l'acceptation ou non des CGV au moment de la souscription je pense que c'est ton type de forfait qui compte.
Perso j'avais un Connect 5 2H, j'ai migré aux alentours du 14 novembre vers une SL Connect 2H, j'ai souscrit au wap quelques jours apres (donc après le fameux 16/11) et mon forfait ne subira pas de hausse, comme toutes les autres SL de Noël qui ne sont d'ailleurs pas répértoriés sur le site SFR.

Les autres forfaits illimythics pour la plupart, souscrits avant ou après le 16/11 subissent une hausse avec courrier blabla. (cf topic SFR tva)
Je dirais donc que c'est ton forfait qui compte. Mais c'est juste mon avis...
Quel forfait as tu? As tu recu ta lettre/ton mail? Est il listé sur le site de SFR?

Modifié par tsouw, 30 Dec 2010 - 22:14.

[nikomimi]

17-bis - mais moi je veux prendre un forfait de suite pour résilier juste après, pour gagner un téléphone gratos

Pas de bol, ce n'est pas possible, les CGV ont été prévues pour contrer cela.
En plus, même si rien n'était prévu, ce serait de la mauvaise foi lors de la signature du contrat, et d'autres se sont déjà retrouvé au tribunal et ont perdu pour de même faits.

Cet extrait semble indiquer qu'une résiliation pour prendre un forfait chez le même opérateur n'est pas envisageable. Ceci reste-t'il vrai même pour migrer vers un forfait non touché par l'augmentation de la TVA?
Auquel cas, malgré tout, ne peut-on pas faire valoir auprès d'un vendeur que les conditions sont très favorables pour changer d'opérateur, et donc négocier ponctuellement des modalités très intéressantes (équivalentes à un changement de forfait)?

PS : Je n'ai pas trouvé de mention de cette éventualité dans les CGV de mon opérateur, pourrais-tu me dire où chercher précisément?

Tu as beaucoups d'ancienneté / de points ? Ce que tu peut faire c'est changer de forfait chez le même opérateur gratuitement (si jamais c'est pas dans la même gamme, négocie et dit que si il te font payer il te suffira d'aller chez les concurents vu que tu peut résilier) et si jamais tu veut absolument un nouveau téléphone, suivant le nombre de points que tu auras, ils pourront faire un geste en te rajoutant des points.

C'est tout bénéf, tu n'aura pas à faire de démarche de résiliation, tu reste chez le même opérateur en ayant le forfait que tu convoite sans augmentation de tva et tu aura un téléphone pour pas trop cher.

Enfin moi c'est comme ça que je ferais.

[bliz65]

Bonjour,

J'ai une neufbox et je suis tombé dans le panneau de sfr en prenant une neufbox évolution me faisant accepter les nouvelles CGV. J'ai reçu aujourd'hui un message disant notamment ceci :

"Comme indiqué dans nos documents commerciaux et contractuels édités à partir du 16 novembre 2010, cette augmentation de TVA va être répercutée sur le tarif TTC de votre abonnement(1) et va entraîner, de ce fait, un ajustement du tarif.

L'augmentation de votre abonnement sera de 2 euros TTC/mois. Votre abonnement passera ainsi
de 34,90 € TTC/mois à 36,90€ TTC/mois."

J'ai fait un petit calcul en prenant ma facture précédente, cet ajustement de 2 € modifie le montant TTC mais aussi, le montant HT à la baisse. Mon analyse consiste à considérer que dès lors que le montant HT n'est plus le même à l'issue de l'opération, cette variation tarifaire ne peut être regardée comme l'application d'un nouveau taux de TVA mais comme une modification du prix et donc ouvrir droit à la résiliation sans pénalité. En outre, le contrat ne mentionnant à aucun endroit les prix hors taxes, la clause d'ajustement tarifaire me semble nulle.

Que pensez-vous de cette analyse???

Merci d'avance

[pritish]

salut a tous! tres bon sujet effectivement!

cependant ya un truc qui me travail.
moi j'ai souscrit recement a un forfait sfr illimytics connect 3h L via rue du commerce.

lorsque j'allais au paiement il mon fais coché des case me demandant d'accepter les CGV de rue ducommerce
les cga d'abonnement de sfr, et les condition tarifair.
les CGA de sfr qur j'ai accepter date de Novembre 2009 et ne precise pas jusque quand elle vont.
la bochure tarifaire date du 18/11/2009
j'ai reçus mon contrat recement sur le devant ya marqué mars 2010,a l'interieur tout en haut il ya :
demande d'abonnement édition Mars 2010
sur la base de Condition Générales d'abonnement GSM/GPRS professionnels Grand Publics de janvier 2010 pour les offres vois et clé Internet 3G+
et dans le contrat meme il n'y aucune condition liée a cette TVA.

alors qu'est ce que je dois comprendre? que je peut resilier a cause de l'augmentation ou pas?

[kirua99]

Bonjour,

En juillet 2010 : j'ai souscrits l'offre Illimitics Webphone 5 (engagement 24 mois)

En décembre 2010 : j'ai demandé par téléphone de bénéficier de l'offre Illimitics Webphone 5 + (Je précise qu'il n'y a pas eut de réengagement)
On m'a dit que ce n'était qu'une modification de mon avantage.

Mais est ce que cela impact mon contrat que j'ai signé en juillet?
Puis je tout de même résilié mon contrat sans frais avec la modification de la TVA.

Merci d'avance

[firecoq]

Salut, j'ai appelé SFR pour résilier mon forfait souscrit en 2009 (illimitics 3G+ iphone) + un forfait souscrit mi-octobre (illimitics 5 webphone)
sans aucune demande de portabilité, j'men fou de changer de numero, je compte rester chez SFR
le mec du service client m'a dit que je ne pouvais pas résilier avant le 1er fevrier
"rappelez le 22 janvier car avec les 10 jours de résiliation ce sera bon".

Le pb c'est que j'ai ouvert 2 nouvelles lignes sur internet en prévision des 2 résiliations: Illimitics 5+ iphone et illimitics 5+ webphone pour profiter de l'offre Noël avec un iPhone 4 16Go et un Blackberry Torch (le tout pour 0€ grace à des promos de fin d'année, remises multipack et pacte fidelité)

Je ne veux pas me retrouver à payer 4 factures d'un coup !

Y a t-il une solution ?

Modifié par firecoq, 31 Dec 2010 - 14:51.

[Bean ide]

Bonjour firecoq,

Quoi qu'en dise le Service Client, tu as le droit de résilier avant le 1er février.

A mon avis, pas trop de solutions: envoi d'un recommandé à SFR pour la demande de résiliation de tes 2 premières lignes.

Modifié par Bean ide, 31 Dec 2010 - 16:59.

[firecoq]

Euh, en fait si, il m'a dit que je pouvais résilier, mais avec des pénalités pour résiliation anticipée, mais je ne veux rien payer en +.