147 réponses à ce sujet

[sega-team]

bein alors directe va au tribunal t'es sure de gagner à 100/100...

aucun opérateur n'a le droit de résilié un contrat pour un tel motif...
si tu a revendu ton forfait il faudra qu'il le prouve et si la puce n'a pas changé de tel il sera impossible de le prouver

[KLdu77]

L'affaire est en cours!!!

J'attend la reponse de bouygues.

[Ar@KniLL]

Jsuis avec toi
et j'ADORE ta reponse "faut bien gerer les meuf"
Bah ecoutez moi cest pareil jai a peu pres 300-350 contacts dans le repoertoire (faut bien apeler les filles et les pote ^^)
Et puis je taf dans une boite de nuit donc je dois recruter le plus de numero possible et les contacter le soir pour leur proposer des soiree (et oui je suis aussi payer pour ça), les 99 corespondant diférent je crois qu'en une semaine il sont fait !!!
Je met ma puce dans differents mobiles et plus que 5 il me semble ...;
alors la bouygues ...

[sraidj]

L'affaire est en cours!!!

J'attend la reponse de bouygues.

Salut KLdu77

Peux-tu m'envoyer une copie de ta lettre? J'ai eu le même soucis.

merci d'avance

[AlexP]

sraidj peux-tu nous indiquer le contenu de la lettre de Bouygues? Ta ligne a-t-elle été réactivée depuis? A-t-elle été résiliée? Quand est-ce que BT t'a envoyé ce recommandé ?

[sraidj]

" nous tenons à vous rappeler qu'en vertu de l'article de nos conditions générales de service concernant les offres communications illimitées , toute cession des communications illimitées est interdite et que la sanction d'une telle pratique est la suspension puis la résiliation de la ligne après une information préalable du client.

il apparait au regard de votre mode de consommation, que vous pratiquez la cession d'appels sur vos périodes de gratuité.

En conséquence et compte tenu de ce qui précède, nous vous informons que dans les 48h heures à partir de la présentation de ce courrier, nous suspendrons puis nous résilierons sans autre préavis vos lignes pratiquant cette cession d'appels.

une solde de tout compte correspondant aux sommes et aux redevances dues au titre de cette résiliation vous sera adressé dans les jours suivant ces mesures pour régulation de votre part, conformément à nos conditions générales de services.
... "

la ligne fut résilié avant d'avoir reçu la lettre.
en fait pendant le mois d'aout et début septembre la puce à tourner dans plusieurs téléphones mais elle n'a pas été prêté.

le courrier RAR à été envoyé le 10/11.

[AlexP]

Merci beaucoup pour ce retour

Donc non seulement Bouygues Telecom s'est permise de porter des accusations non fondées sur ta personne, mais en plus elle s'est permise de suspendre ta ligne AVANT que tu prennes connaissance de ta lettre, et pire, a résilié la ligne AVANT le délai de 15 jours à compter de la suspension SI la cause n'a pas disparu (or, en ne permettant plus à l'abonné d'émettre des appels, celui n'a de fait plus la possibilité de revendre des communications...)

Donc Bouygues Telecom a commis de multiples erreurs. A ta place, je pense que j'aurais porté l'affaire devant la justice.

[samy.]

donc ils ne s'appuient pas sur les nouvelles CGA mais uniquement sur la partie qui existe depuis bien longtemps à savoir la cession des communications.

[AlexP]

Et comment ont-ils eu la preuve de la cession de communications selon toi?

J'attends ta réponse...

[samy.]

ça c'est leurs tambouille
Désomrais la limite à ne pas dépasser est contactuelle, ce n'était pas le cas avant

[Caelle]

On la connais tous maintenant leur tambouille = vérification des imei utilisés soit plus de 3

[samy.]

on ne sait pas car les clients qui ont été résiliés n'ont pas eu l'argument des 4 IMEI mais tout simplement le fait qu'ils ont cédé des communications

[chab-un]

Reste à savoir s'ils ne l'appliqueront qu'aux nouveaux abonnés.

[samy.]

non puisque les anciens abonnés n'ont pas été avertis, et c'est la loi
donc pas d'avertissement, pas d application , pas de résiliation

[chab-un]

Sauf s'il y'a application...

[samy.]

aujourd'hui il n' y a pas de cas d'application
Les seules résiliations effectuées aujourd'hui ont été faites par rapport aux anciennes CGA à savoir le fait que les dits abonnés n'ont pas respécté l'article sur la cession de communications.
Bouygues ne notifie pas les IMEI et nombre de correspondants joints dans un cycle de facturation

[AlexP]

samy je te demande donc de nous expliquer par quel moyen un opérateur, ici Bouygues Telecom, pourrait avoir la PREUVE que l'abonné cède des communications?

Car tu n'avais visiblement pas vu mon post précédent...

[samy.]

peut etre qu'ils se basent sur des criteres similaires sans pour autant qu'ils partent sur les memes seuils
SI effectivement ils te disent il a plus de3 IMEI dans ce cas oui, mais là Bouygues ne notifie pas .
S'il te disent vous avez utilisé 15 IMEI nous ne considerons pas cela comme une utilsation normale , je ne vois pas en quoi tu peux dire que se sont les nouvelles CGA.
Dans tous les cas une utilisation frauduleuse (cession de ligne, utilsation non personnelle) ne peut se prouver que par les IMEI et eventuellement le nombre de n° (bien que ce dernier est plus difficle)
Devant la juste il faudra prouver que les IMEI sont bien à la personne, avec la preuve d'achat ...

[AlexP]

Il est interdit de se faire prêter un mobile maintenant? Ce doit être nouveau, je n'étais pas au courant...

Le fait d'insérer sa carte SIM dans plusieurs mobiles (15 dans ton exemple) implique forcément que le client revend des communications? Cette logique m'échappe...

Devant la justice Bouygues Telecom se devra d'expliquer comment ils sont arrivés à la conclusion que le client cédait des communications à des tiers. Invoquer la multiplicité des mobiles utilisés me fait sourire...

[samy.]

oui et c'est bien ce point que tu n'as pas compris visiblement
l'utilisation du mobile est personnelle dans la therorie tu n'a pas à le preter à quelqun
Aprés dans la pratique biensur que les gens se passent le téléphone pour dépanner, aprés quand ça devient systemeéqtique ""J ai un Neo , tenez je vous passe mon téléphone, profitez en ! et ceux à 15 personnes" là l'opérateur est en droit de suspendre la ligne.
Mais et c'est clairement marqué depuis plusieurs année la cession est interdite ,une cession peut etre gratuite, en prétant le mobile à quelqun c'est ce que tu fait .