147 réponses à ce sujet

[KLdu77]

Bonjour,
je voudrais avoir quelques avis j ai recu une lettre de bouygues tel la voici en resume :

Le 20/01/03 vous avez souscrit aupres de Bouyg un contrat de service pour l activation d une ligne telephonique actuellemment sur neo2h


nous tenons à vous rappeler qu'en vertu de l 'artiche de nos CGS concernant les offres "communications illimités", toutes cesssion des communications illimitees est interdite et que la sanction d une telle pratique est la suspension puis la resiliation de l aligne apres une information prealable du client.

il apparait, au regard de votre mode de consomation, que vous pratiquez la cession d appels sur vos periodes de gratuite.

En consequence et compte tenu de ce qui procede nous vous informons que dans les 48H a partir de la premiere presentation de ce courrier, nous vous suspendrons puis nous resilierons sans autre preavis vos lignes pratiquant cette cession d appels.

Un solde de tout compte correspondant aux sommes et redevance dues au titre de cette resiliation vous sera adresse dans les jours suivant ces mesures pour regularisation de votre part conforfement a nos CGS.



Voilà ma question :

- Vais-je paye les mois restants???!!



Enfin vous savez comment faire pour avoir des nouveaux tel pas cher !!!

Meme plus besoin d envoyé de Recommandé, C'est Bouyg qui vous l envoie le recmmandé pour la mise en demeure!!!



Merci pour votre reponse!

[al]Titre explicité[/al]

Modifié par AlexP, 16 Dec 2006 - 11:56.

[AlexP]

Je viens de consulter les CGS de Bouygues Télécom et il apparait que:

ARTICLE 11 – OBLIGATIONS DU CLIENT
11.1 Le Contrat est conclu en considération de la personne du client. Sauf accord exprès préalable de BOUYGUES TELECOM, celui-ci s’interdit de céder ou de transmettre à un tiers, sous quelque forme que ce soit, le Contrat ou le bénéfice de l’utilisation de la Carte SIM (y compris le ou les numéros de téléphone qui y
sont associés) et de commercialiser le Service ou un service optionnel auprès d’un tiers sous quelque forme que ce soit.

[...]


ARTICLE 12 - SUSPENSION
12.1. Sans que le client ne puisse se prévaloir d'une quelconque indemnité BOUYGUES
TELECOM peut :
[...]
· après avoir contacté le client, limiter l'accès au Service à la seule réception des communications en France métropolitaine en cas d'utilisation anormale du Service ou des services optionnels ou de non respect des obligations du client prévues aux articles 5 et 11.1 et 11.3 et 11.4 ;

[...]

ARTICLE 13 - RESILIATION
[...]
13.5. Le Contrat peut être résilié par BOUYGUES TELECOM, sans que le client puisse se prévaloir d'une quelconque indemnité :
[...]
· A partir du quinzième jour suivant la suspension ou la restriction prévues aux articles 3.2 et 12 si leur cause n'a pas disparu.

Les sommes dues par le client sont alors immédiatement exigibles et comprennent les redevances restant à courir déduction faite des éventuels avoirs dus par BOUYGUES TELECOM.

Donc oui tu seras redevable des mois restants.

Néanmoins, je me pose quelques questions:

D'une part, comment BT a pu se rendre compte que tu cédais des communications? Egalement, comment peuvent-ils prouver cela?

D'autre part, le fait de suspendre ta ligne durant 15 jours, c'est-à-dire que tu ne pourras pas émettre d'appels, ne fait-il pas disparaître la cause puisque tu ne pourras plus céder de communications (puisque il sera impossible d'émettre des appels...) ?

[lepasgentil]

Bonjour,


Oui Comme ile te l'ont stipulé : "Un solde de tout compte correspondant aux sommes et redevance dues au titre de cette resiliation vous sera adresse dans les jours suivant ces mesures pour regularisation de votre part conforfement a nos CGS."

Tu vas payé les mois restants + des fois même des frais ( j'ai eu ça a une periode mais j'ai trouvé un arrangement avec eux )


Appelle les pour negocier .... ça fait mal de payer 300€ par exemple sans utilisation de son forfait

[KLdu77]

Pour les mois restant, je suis pas d accord vu que ce n est pas moi qui a resilier!!!

Pour les communications ceder? ben le telephone c etait les potes qui telephonais!!! moi entre autre !!

Pour la suspention, ben il l ont dejà fait avant meme que je recois la lettre!!!

Modifié par KLdu77, 15 Nov 2006 - 13:15.

[AlexP]

Dans ce cas tu leur réponds par LRAR que tu n'as jamais fait défaut à tes obligations de client, et notamment à l'article 11.1. Par conséquent, s'ils persistent sur leur position, tu leur demandes de t'en apporter la preuve.

A défaut (de t'en apporter la preuve), tu demandes 2 (ou plus, ou moins, à toi de voir) mois de forfait gratuits en guise de dédommagement pour ces accusations.

[Oxygo]

Je me pose une question : en gros il a fait quoi comme erreur ? il utilisait son forfait néo pleinement ? j'ai pas trop compris cette histoire de "cession"

[guigs44]

est-ce que tu appelles des plateformes téléphonique dont le n° est un 01 et non un 08 et qui te permettent des appels vers l'étranger car souvent c'est le motif de resil car tu appelles ce n° en 01 et ça te permets ensuite d'appeller du coup en illimité à l'internationnal ?

[slobodan]

Bonjour,
Pas tout compris de situation
Je sais que bouygues resilie des lignes "neo" dans le cas où l'illimité est exploité lourdement et sur plusieurs numero IMEI, il semblerai que ce soit ton cas...
Mais si c'est ça, il est normal qu'il resilie avce frais

[AlexP]

Je sais que bouygues resilie des lignes "neo" dans le cas où l'illimité est exploité lourdement et sur plusieurs numero IMEI, il semblerai que ce soit ton cas...

Attends tu veux dire que si je m'amuse chaque soir à mettre ma SIM Néo dans un autre mobile, BT va considérer que je pratique de la cession de communications??? Si c'est bien ça ils sont sympas, mais je n'ai pas vu dans les CGS qu'il était interdit d'utiliser sa SIM avec plusieurs mobiles... et quand bien même ce serait le cas, je crois fort que ce serait une clause abusive! (ok, à faire qualifier comme telle avant de pouvoir s'en prévaloir).

J'ai plusieurs mobiles, et il n'est pas rare que j'intervertisse des SIM (pas tous les soirs certes), et si je devais avoir un Néo, il est fort possible qu'une telle manipulation m'arrive régulièrement...

[KLdu77]

Re,
des nouvelles ...

Donc soit disant je prete ma ligne a beaucoup de monde...!!! Apres leur enquetes, il s avere que je ne suis pas le seul utilisateur, je leur ai demande comment il le save, il me dise qu apres leur "criteres"
Pis je leur demande quel sont leur criteres?? il me dis que c est confidentielle.

Pis je leur demande des preuves ils me dise pas de preuves, car la preuve c est vous.
" Vous meme vous le savez que vous etes pas le seul utilisateur"
Ma ligne est suspendu et resilier dans 15 Jours, une facture de 439€!!!

je dois payer mon forfait jusqu a la fin de l engagement!!!

Modifié par KLdu77, 15 Nov 2006 - 16:45.

[ToiNou]

Moi je te conseilles de faire opposition et d'envoyé un mail au plus vite a ce site :

http://www.60millions-mag.com/

[AlexP]

Fais comme je te l'ai dit, seul le courrier RAR sera valable. Et envoie une petite copie à la DDCCRF des Hauts de Seine, en mentionnant bien sûr sur ta lettre que tu leur en envoies une copie...

[webatou]

Et accessoirement, n'hésite pas à préciser que tu iras jusqu'au tribunal s'il le faut (et le faire le cas échéant).

A mon avis, leurs critères devant un tribunal ça risque de leur peter à la figure

[AnonymMan]

franchement pas honte bouygues d'agir de la sorte....

Modifié par AnonymMan, 15 Nov 2006 - 17:13.

[rycos]

tu t'es fait entubé lol

n'en serieusement ils abusent. faut pas te laisse faire

[samy.]

il est précisé dans CGV que tu n'as pas le droit de preter ta ligne a d'autres personnes donc bon en meme temps tu n'es pas trop dans la "légalité" vis à vis de ton contrat.

il est vrai que si (c'est un exemple)

- Tu fais 4 h d'appels par soir
- 10 téléphones différnets (IMEI)
- Que chaque soir les n° appellés sont différents

il est logique que l'opérateur se retourne contre toi, il est pas idiot

Aprés qu'il résilie la ligne et te demande les frais restants c'est autre chose bien que cela soit stipulé dans le contrat.

Ce que je veux dire par là c'est qu'un utilisateur classique ne va mettre sa SIM 15000 portables et va appeller les n° de son répetoire, et n'a pas 150 amis à appellés (ou alors il a beaucoup d'amis)
Si tes potes veulent appellés en illimités ils prennent un forfait , c'est clair que si t'averti tout le monde en disant appellez en illimtités , c'est gratuit je vous prete mon mobile à tout ton entourage , c'est contraire aux CGV, donc contrat résiliable.

Je ne défend personne , j'essaye de comprendre (je dis ça avant de me faire plomber).

[AlexP]

Tu fais bien de mettre la parenthèse à la fin

Mais même si le fait de changer de mobile pour "chaque" appel gratuit instaure en effet un gros doute quant à la cession des communications, ça n'en est pas pour autant une preuve! Un commencement de preuve en revanche, certainement oui, mais ça n'est pas suffisant.

Pour ce qui est de la multitude de n°s différents appellés, je vois pas pourquoi ce ne serait pas possible. Si pour une raison X ou Y tu es amené à appeller des n°s à chaque fois différents, c'est contraire aux CGS? Dans ce cas je demande à voir cette version des CGS (probablement la fameuse version "spécifique Bouygues Telecom" à laquelle le client ne peut avoir accès ).

Enfin, au sein d'une famille cela serait également interdit???

[KLdu77]

Non non mon telephone et ma puce a jamais changer de telephone!!!

[webatou]

Toi, tu vas te faire plomber

Sinon, s'il n'a pas changé sa SIM de portable (ce qu'on ne sait pas en définitve), mais qu'il a preté son portable à des amis, on ne peut pas dire que c'est réprehensible. Après tout, il reste dans le cadre de son forfait.

Edit: c'etait une réponse pour Samy... je précise vu comment je me suis fait griller

Modifié par webatou, 15 Nov 2006 - 20:58.

[lepasgentil]

Non non mon telephone et ma puce a jamais changer de telephone!!!

Bon bah si tu n'as meme pas changé de telephone ya plus de probleme

Le nombre de numero ou d'appel n'est pas limité donc elle fait ce qu'elle veut avec son illimité (tant que c'est aps commerciale) et Ellle a le DROIT d'appeler de 20-00h je vois pas le probleme Samy c'est fait pour ... Si t'as un illimité definis a une heure precise faut en profiter et pas attendre 21h ...