[All] Augmentation des offres 3play
#1
Posté 09 Sep 2010 - 11:38
Je viens de voir aux infos que l etat souhaitait augmenter la tva sur les offres triple play:
Telephone + Internet TVA 19,6%
TELE TVA 5,5%
L etat souhaite passe la tva de la tele par internet a 19,6% et augmenterait donc nos offres triple play, et modifierait donc nos contrats.
Ayant un ideo chez bouygues si cela est avere, mon contrat serait alors modifie puisque le tarif augmenterait sensiblement....
Avez vous des infos? car moi ca me gonfle que l etat me ponctionne par ici et par la....je suis pas une vache a lait.
Quel moyen aurait on de conserver son offre?
avons nous moyen de resilier pour augmentation tarifaire?
merci
[Edité par Aardohan : Titre légèrement modifié]
#2
Posté 09 Sep 2010 - 11:48
S'il y a modification, cela sera sur les nouveaux contrats, car sinon, v'là la vague tsunami de résiliations...
.: Motorola Razr : SFR Formule Carrée 2Go + option Spotify :.
#3
Posté 09 Sep 2010 - 12:55
Pour résumer :
- il y a quelques années, les vendeurs de service qui vendaient à la fois de la communication et de la TV (téléphonie mobile, FAI) ont eu l'autorisation par le gvt francais de "panacher" leur TVA, en ne comptant qu'une TVA à 5.5 sur la partie "TV". Cela n'a eu AUCUNE conséquence sur le prix TTC, les vendeurs ayant juste augmenté le prix HT pour arriver au même prix TTC. Il y a eu à l'époque un fil de discussion sur le sujet, où la conclusion était que ceci était tout à fait légal et n'entrainait AUCUNE possibilité de résiliation pour modif contractuelle, car SEUL le prix TTC importe entre le client et le vendeur.
Il y a même une jurisprudence du Conseil d'Etat en ce sens :
Donc rien n'a changé pour les clients, simplement les vendeurs ont donnés moins de TVA à l'Etat, donc ont fait de plus grosses marges.La question qui a été tranchée le 28 juillet 1993 par la Section du contentieux portait sur la détermination de l’assiette des redressements. L’administration soutenait que le prix de vente étant affiché hors taxe, c’est la totalité de son montant qui devait constituer l’assiette de la TVA. La société soutenait au contraire que la TVA due devait être considérée comme déjà contenue dans le prix facturé, et que la taxe litigieuse devait donc être calculée " en dedans ", ce qui pour une vente de 100 F aboutit à calculer la TVA sur une base de 84,32 F.
C’est la thèse de la société qui a été retenue. Le Conseil d’Etat a en effet appliqué en l’espèce une jurisprudence issue d’une décision de Section du 14 décembre 1979 Comité de propagande de la banane (Leb. p. 468), aux termes de laquelle l’assiette de la TVA est égale au prix convenu entre les parties, diminué du montant de la taxe exigible sur cette opération.
Le Conseil d’Etat estime en effet qu’en l’absence de stipulation expresse du contrat de vente, le commerçant n’a pas la faculté de demander à l’acquéreur, lorsqu’il s’avère que la TVA est finalement due, un complément de prix correspondant à cette taxe : le prix convenu est ferme et définitif. C’est donc le vendeur qui est le seul redevable légal de la taxe. Dès lors, la TVA doit être calculée à partir du prix convenu entre les parties selon les modalités usuelles, c’est-à-dire après déduction de la taxe exigible.
- Cela a conduit certaines fois à ces célèbres "erreurs d'arrondis", très justement dénoncées dernièrement par l'UFC Que Choisir. En gros, vu qu'il y a panachage de la TVA, le vendeur doit, sur la facture, avoir deux prix HT, calculer deux TVA différentes, et ajouter le tout pour obtenir un prix TTC.
Et comme parfois cela ne tombe pas juste, certains clients se voient facturer parfois un centime d'euro de plus que le prix TTC normalement indiqué sur le contrat, avec l'opérateur qui justifie cela par "un arrondi du au calcul de la TVA".
Comme l'a très bien confirmé l'UFC Que Choisir, cela est ILLEGAL. En effet, en application DIRECT de la jurisprudence du Conseil d'Etat, et pour la MEME raison qui a permi aux opérateurs de ne PAS permettre la résil pour modif contractuelle aux clients lors de l'augmentation du prix HT, SEUL le prix TTC indiqué SUR LE CONTRAT lie les deux parties. C'est à l'OPERATEUR de se débrouiller pour calculer la TVA et A LUI d'en payer le prix si cela ne s'arrondi pas, il n'a PAS LE DROIT de modifier le prix TTC.
D'où le remboursement des centimes indues par l'opérateur.
- Maintenant, la commission européenne vient de se rendre compte qu'en fait, ce que faisait la France était ILLEGAL au regard des règlementations de l'UE, et a plus ou moins mis en demeure la France de changer cela sous peine de dépot d'une plainte en bonne et due forme avec risque de sanctions à la clef. Le système de panachage a donc du être revu. Suivant les avis, il y avait plusieurs possibilités pour être en règle, et il semblerai que la solution choisie soir celle de la suppression pure et simple du panachage.
Si vous avez bien suivi, il se pose donc maintenant DEUX questions :
1 - à qui cela va s'appliquer ?
2 - est-ce que cela permettra de résilier sans frais en application de l'article L121-84 du Code de la consommation ?
Sur le 1), mon opinion est que cela va s'appliquer autant aux FAI qu'aux opérateurs de téléphonie mobile, c'est-à-dire à tout contrat de communication qui comportait un panachage du à une partie "TV" (donc autant aux offres triple play qu'aux forfaits de téléphonie mobile), car je ne vois pas ce qui rendrait cela légal dans certains cas et pas dans d'autres (mais je ne connais pas la règlementation européenne sur ce point, donc je ne sais pas ce qui est exactement en infraction).
Surtout, à priori, je pense que cela s'appliquera à TOUS les clients, autant anciens que nouveaux, et ceci pour deux raisons :
- d'abord parce que lors de l'introduction du panachage, c'est bien ce qui s'est passé, le panachage a été appliqué autant aux anciens clients qu'aux nouveaux
- ensuite, parce que, comme plus haut, je ne vois pas ce qui rendrait cela légal pour les anciens clients et illégal pour les nouveaux (mais idem, je ne connais pas la règlementation en la matière)
Sur le 2), la jurisprudence du Conseil d'Etat est TRES CLAIRE :
Le prix convenu par contrat entre le client et le vendeur est le prix TTC, c'est le seul prix qui fait foi, et la TVA est calculé "en dedans".le commerçant n’a pas la faculté de demander à l’acquéreur, lorsqu’il s’avère que la TVA est finalement due, un complément de prix correspondant à cette taxe : le prix convenu est ferme et définitif.
MEME si le prix de la TVA change, ou si par exemple le vendeur s'appercoit après coup qu'il doit payer la TVA, il n'a PAS LE DROIT d'augmenter le prix TTC pour prendre en compte cette modification.
C'est EXACTEMENT ce qui a permis aux vendeurs d'augmenter le prix HT et donc de faire plus de marge sans permettre au client de résilier sans frais.
Il est donc, à mon humble avis, tout à fait CLAIR qu'en cas de modification inverse, pour EXACTEMENT les mêmes raisons, et ceci MEME si c'est l'Etat qui impose cela à l'opérateur, que l'article L121-84 s'applique EN PLEIN : si le vendeur CHOISI d'augmenter le prix TTC, il devra OBLIGATOIREMENT permettre la résiliation sans frais.
Cela est en plus TRES LOGIQUE : si l'opérateur a pu augmenter ses marges sans permettre au client de résilier sous prétexte que seul le prix TTC comptait, il est tout à fait NORMAL qu'il prenne SUR SES MARGES lorsque le prix HT doit revenir à son niveau pré-panachage, sous EXACTEMENT le même prétexte. Après tout, il n'est PAS OBLIGE d'augmenter le prix TTC, l'OBLIGATION LEGALE imposée par le gvt et l'UE ne porte QUE sur l'augmentation du prix HT.
Lorsque ce dernier a changé du fait du panachage, l'opérateur a CHOISI de ne pas répercuter cela sur le prix TTC, et de ne pas permettre au client de résilier. Si le prix TTC change, ce ne sera donc que par CHOIX de l'opérateur, et EN RIEN une obligation légale. La résiliation sans frais pour modification contractuelle doit donc s'appliquer en plein.
Et en plus, la jurisprudence du Conseil D'Etat s'applique en plein.
Avis perso.
Modifié par kylegl, 09 Sep 2010 - 13:02.
#4
Posté 09 Sep 2010 - 14:45
-Freebox Adsl dégroupage total, 39,90 eur appel illimité mobile + 2nd moitié TV
Recherche Filleul SFR pour parrainage, pour vous remercier, je vous envoie 10 euros par chèque ou Paypal, à votre convenance
#5
Posté 09 Sep 2010 - 14:57
on est peut etre les moins cher d europe mais aussi les plus pourris en terme de service....je suis a 1 mo sur une ville de 60 000 habitant....
on parle pour le consommateur d une hausse probable de 2 euros par mois.
on a des offres triple play car il s agit de packages, donc pour ceux qui ont pas la tele ce sera la hausse quand meme..
c est deguelasse.
je pense que les societe vont quand meme repercuter leur hausse sur leur clients, pour eviter de perdre de l argent...
on verra
#6
Posté 09 Sep 2010 - 15:18
Sur près de 15 millions de foyers connectés en haut débit, estimons que les 3 quarts sont en triple play (contractuellement, pas forcément dans les faits), ouverture à la résiliation sans frais ! Encore que là, le marché étant mature et n'engageant que peu de chose (pas de mobile, du matériel en règle général de prêt), il n'y aura pas forcément beaucoup de mouvement, sauf peut être pour les Quadruplay (j'en suis).
Ensuite, sur près de 61 millions de lignes de téléphonie mobile, estimons que 3 quarts sont en forfaits, et que sur cette tranche, 3 quarts sont en forfaits avec accès potentiel à la télévision (donc 5,5%) sans forcément avoir d'options compatibles (si je me souviens bien, la possiblité de l'accès, qu'elle soit forfaitaire ou non ouvre la tranche à 5,5 %), ouverture à la résiliation sans frais ! C'est sur ce dernier point que ça risque de faire vraiment souffrir les opérateurs. Le taux de Churn exploserait alors laissant les gens de désengager pour pouvoir réaquérir un nouveau téléphone peut être même chez un autre opérateur et les déliants, même pour les contrats les plus récents de leurs engagements.
La répercussion de l'augmentation de la TVA serait immédiate, mais les opérateurs devraient alors compenser les énormes pertes qu'entraîneraient les innombrables résiliations.
Non, je vois plutôt une posture plus raisonnable de la part des opérateurs :
Baisse de la récupération H.T. des forfaits et rééquilibrage de la TVA. En gros, ils prendraient sur leurs marges pour tous les anciens contrats.
Les nouveaux contrats, aux prochaines fiches tarifaires subiront l'augmentation en question, et le turn over de la clientèle fera son oeuvre pour que d'ici à 3 ans cette hausse de la TVA soit compensée par les nouveaux contrats.
Ou alors pire, les opérateurs augmenteraient les contrats en prétextant qu'ils n'y sont pour rien et refusant les résiliations pour motifs légitime.
Là évidement, la justice passant par là, il serait fort probable que cette méprise ne leurs coûtent que plus cher qu'un des deux cas précités.
Modifié par Soway, 09 Sep 2010 - 15:19.
#7
Posté 09 Sep 2010 - 16:49
09/2003 Sagem My-X6
06/2007 Sony Ericsson K810i
11/2010 Nokia N8
#8
Posté 09 Sep 2010 - 17:14
ligne 1 : forfait free ventes privées : 3.99 €
ligne 2 : forfait free ventes privées : 3.99 €
ligne 3 : sfr red 2h + 2go offerts ( 1 an ) : 5.99 €
adsl : free ventes privées : 1.99 €
#9
Posté 09 Sep 2010 - 20:55
- pour l'internet, l'intéret est plus limité, mais peut cependant quand même exister, par exemple pour une migration vers une version "plus récente" d'une box (cas chez free, ou le tarif dégressif de résiliation s'applique AUSSI au changement de box).
Avis perso
#10
Posté 10 Sep 2010 - 12:08
la loie est votee;;
MAIS LES FAI VEULENT SE SERVIR AU PASSAGE DONC MEFIANCE
http://www.zdnet.fr/...ds-39754460.htm
surveiller vos compte bancaires
Modifié par icem, 10 Sep 2010 - 12:12.
#11
Posté 10 Sep 2010 - 18:41
Les FAI ont eu une tva réduite en contrepartie de versement au COSIP. Mais les FAI peuvent t-il renégocier afin de ne plus verser de fond au COSIP ?
#12
Posté 10 Sep 2010 - 18:48
Qui va aller résilier un contrat maintenant? même sans frais, qui peut encore se passer d'internet? Pas grand monde connait ses droits d'une part, et d'autre part comme le dit trezeg où est l'interet de résilier pour repartir ailleurs au même tarif... A voir les offres des différents opérateurs, mais c'est l'Europe qui a forcé la france à plus ou moins s'aligner... mais Ils ne vont pas se priver des 500millions que ça pourrait rapporter, sont pas fous
On aura peut etre separation des offres, avec la tva à 5.5% sur la TV et la "normale" pour le téléphone et internet
ADSL évolution=> (10%/12m) 30€
Forfait Red 1h 100(+30+60+120)sms => 0€
Carré 2Go 19,9€ + Xpéria-Z 130€ => 5Go 39.9 -10€ multipack + Z2 + smartband 180€
Tuto résiliation sfr zzz999
#13
Posté 10 Sep 2010 - 19:58
Je me permet d'ouvrir ce topic car j'aurai besoin d'un avis juridique (donc si possible pas de suppositions) sur les règles voire la juriceprudence associée.
ATTENTION: ceux qui croiraient, dans le titre, qu'il s'agit d'une astuce de rupture de contrat, ce n'est pas le cas
Voici ma question:
Le gouvernement songe actuellement à modifier la manière dont la TVA va être facturée sur les fournisseurs d'accès Internet au niveau des offres Triple Play, et sur les opérateurs mobiles sur les offres qui permettent d'accéder à la télé. En effet, il est constaté que pour certains FAI, le taux de TVA réduit de 5.5%, associé au service télévision, représente la majorité de la part de TVA sur la facture de l'abonné alors que ce service n'est pas forcément le service prédominant dans l'offre (mais ce n'est pas la question).
Hier, Xavier Niel (fondateur de Free) a écrit sur un mailing-list d'opérateurs que si ce projet était mis en application, il ne compenserait pas en baisant le prix HT pour maintenir les 29.99, mais évoluerait vers une offre aux alentours de 33 euros. C'est là que vient ma question: souvent, on sait qu'une modification tarifaire sur un contrat en cours peut permettre en résiliation sans frais.
Dans ce cas précis de la TVA: si le prix mensuel payé par l'abonné change, mais uniquement en raison d'une modification de TVA, sommes nous dans le cas d'une possibilité de rupture de contrat sans frais, ou bien faut-il que la modification porte sur le HT ?
#14
Posté 10 Sep 2010 - 21:57
http://lci.tf1.fr/hi...es-6064778.html
Contrairement à ce que disait François Baroin, la Commission européenne n'a jamais demandé à Paris de relever la TVA sur la totalité de l'offre triple play (internet, télévision et téléphone) mais seulement sur les volets Internet et téléphone du service
#15
Posté 13 Sep 2010 - 08:47
Moi je vois une autre raison de résilier son opérateur FAI pour ce motif. Si vous avez des frais de résiliation qui s'appliquent ou si vous avez une période d'engagement qui courre encore, cette résiliation pourra vous en défaire. Mais dans les faits, vous vous retrouverez très certainement avec un forfait plus cher...
De même la TVA était passé de 20.6% à 19.6%, je n'ai pas souvenir que l'on ait profité de cette baisse...
#16
Posté 17 Sep 2010 - 08:22
[...]
Orange estime pour sa part que cette hausse devrait lui coûter 230 millions d'euros. Dans une interview accordée au Figaro, Stéphane Richard, directeur général de France Télécom, a déclaré qu'il ne pourrait pas faire un cadeau de cette importance à ses clients. Autrement dit, ce coût sera répercuté sur le prix des abonnements.
[...]
Bouygues Telecom compte faire de même. « Historiquement, la TVA est destinée à être supportée par le consommateur. De fait, la décision du gouvernement va avoir des répercussions sur nos prix de vente », déclare un porte-parole de l'opérateur.
[...]
Dommage pour le consommateur, qui doit lui aussi faire face à une augmentation croissante de ses charges. Car cette inflation touchera non seulement les forfaits fixes mais aussi ceux des mobiles qui comprennent la télévision. La note risque d'être salée.
Remarque : dans ce tour d'horizon des opérateurs, seul SFR n'a pas été en mesure de nous signifier ses intentions avant le bouclage.
Article de 01.net.
Ça sent la résiliation anticipé à pleins nez ! D'ailleurs il serait peut être bon de renommer le topic en "[All] Augmentation de la TVA des offres triple play & mobile à venir !" car je sens que ce topic va grossir de quelques pages d'ici à la fin de l'année, et que ça ne concerne plus que les offres triple play !
Modifié par Soway, 17 Sep 2010 - 08:26.
#17
Posté 17 Sep 2010 - 15:13
Comme le forum a inauguré une toute nouvelle section ADSL/3Play, j'ai déplacé ce sujet dans la section adéquate, et laissé un lien sur l'autre forum afin de ne pas être perdu...
+++
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#18
Posté 17 Sep 2010 - 18:40
"Les cons, ça ose tout et c'est même à ça qu'on les reconnaît" M. AUDIARD
#19
Posté 17 Sep 2010 - 21:36
Le profil serait plutôt un FAI n'ayant pas trop de client pour ne pas que la hausse de la TVA ait un impact trop important dans le CA, un opérateur qui n'aurait pas qu'une activité fixe. Car on le voit bien, cette taxe est quelque chose de lourd pour Free qui ne peut pas compenser par les revenus de l'activité mobile.
Bref, l'opérateur qui prendra a sa charge la totalité de la hausse de la TVA verra ses revenus augmentés moins vite que les autres mais aura un avantage commercial de poids.
Bouygues Telecom
#20
Posté 18 Sep 2010 - 00:14
Posté 09 septembre 2010 - 17:49
En même temps, si les concurrents augement aussi leurs prix, on n'a pas de raison de vouloir résilier. Sauf bien sûr si on était déjà en désaccord avec son opérateur mais coincé par un engagement.
09/2003 Sagem My-X6
06/2007 Sony Ericsson K810i
11/2010 Nokia N8
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