1866 réponses à ce sujet

[trezeg]

heu , moi j'ai un forfait illimythics pro et je n'ai pas la tv dedans , alors pourquoi mon forfait va augmenter ?

[Soway]

Ben si c'est comme pour les offres single play au niveau de l'adsl, ton forfait augmentera car tu as potentiellement accès au service de télévision via le portail wap, alors qu'on est bien d'accord, tu n'y as pas accès en illimité. En gros, le fait que tu puisses streamer depuis ton mobile même si c'est en hors-forfait, a permis à ton opérateur d'appliquer une double TVA sur ta facture

Et aujourd'hui tu vas passer à la caisse.

[esheep]

Dans la source du post ils redirigent eux meme sur le site sfr ou bizarrement aucune info n'est donnée officiellement. Manigance volontaire de la part de l'opérateur?

[trezeg]

bah non , réfléchis , aller 1 mn ,
leur site n'est pas encore mis à jour

d'ailleurs il est mis à jour maintenant

[Edité par Aardohan : Messages combinés]

[Goirx]

Petit appel pour le fun au SC ce soir, je demande si mon forfait va subir une hausse en conséquence de la hausse de la TVA, la bonne femme me fait patienter et revient me dire que "on lui dit qu'il faut attendre et qu'elle ne peux rien dire pour le moment".

Ça va être drôle je sens, en plus le PDG de Bouygues vient de confirmer que ses clients pourront résilier donc ça sent bon de plus en plus pour nous !

[trezeg]

alors je vais donner la réponse à la question de tout le monde

regardez vos factures sfr mobile ou adsl ,
si vous voyez 2 taxes différentes 19.6 et 5.5 , alors vous allez subir une augmentation

[Cédric133]

Ce qui est étrange Trezeg c'est que sur mes anciennes factures quand j'avais un forfait Essentiel 1h de 2004 sans internet sur le mobile, sans télé.... J'avais une moitié avec une TVA a 5,5... Depuis ma facture du 4 septembre 2009 pour être précis! C'est bien la ou on voit que c'est des arnaqueurs le 4/09/2009 ils appliquent une TVA a 5.5% sur mes factures sans en modifier le montant ttc, maintenant que la TVA repasse a 19,6% sur toute la facture ils augmentent!

[trezeg]

heu si j'ai bien compris , ils avaient augmenté le hors taxe et non le TTC
bah en fait , à l'époque il y avait eu une augmentation mais les opérateurs ont préférés augmentés leurs HT afin que les consommateurs ne soient pas impactés
et là , bah c'est le contraire ,

[jadamih]

je pense aussi que pour justifier l'augmentation des prix, autres que l'augmentation de tva, sfr va peut mettre mettre la limite faire-use à 2go(comme la concurrence)

[fredot]

Site de SFR MAJ dans la partie Assistance sur la TVA:

http://assistance.sf...1/as-3221-71092

On sait juste que l'on aura un courrier fin décembre mais pas de liste des forfaits impactés.

[Caelle]

alors je vais donner la réponse à la question de tout le monde

regardez vos factures sfr mobile ou adsl ,
si vous voyez 2 taxes différentes 19.6 et 5.5 , alors vous allez subir une augmentation

Pas forcément, l'opérateur peut très bien prendre en charge cette augmentation orange le fait pour ses forfaits style entre autre

[trezeg]

est ce que sur les derniers forfaits style sortis , il y a 2 tva ?
je pense que non

Modifié par trezeg, 17 Dec 2010 - 20:56.

[seb66playa]

Voilà ce qui est écrit dns mes conditions générales de novembre 2010 :

"Informations sur les tarifs"
>>Pendant chacune de vos premières périodes minimales d'abonnement sur une offre d'abonnement, SFR s'engage à ne pas augmenter les tarifs du Service Principal, sauf à ce que cette augmentation résulte d'une décision réglementaire. Au délà de chacune de ces périodes initiales d'engagement, SFR sera libre de faire évoluer les tarifs du service principal, vous aurez la possibilité de résilier votre contrat si vous refusez cette augmentation.

>>En cas de changement tarifaire, vous serez averti un mois avant la prise d'effet par un message joint à votre facture.

QuE veux dire la partie surlignée ???


Sinon, plus loin, dans les même CG :

"article 12.2.4"
L'abonné peut résilier le contrat à tout moment en appelant le service client SFR :
-lorsque le tarif du Service Principal en vigueur à la date de souscription de l'abonnement augmente en cours d'éxécution du contrat, et ce durant les quatre (4) mois qui suivent l'entrée en vigueur de ce nouveau tarif.

Alors ???



J'ai les tarifs du 16/11/2010 et il est bien précisé qu'ils seront indexés à la tva, cela concerne donc les forfaits en cours à cette date, mais que se passe t-il pour le reste des forfaits "anciens", j'ai renouvellé mi-novembre 2010 mon full internet 2H au tarif de septembre 2009, et cette phrase d'indexation n'était donc pas sur mon tarif à l'époque, donc possibilité de résiliation ou pas ???

Pas évident...

[fefe78]

ben le message est clair

SFR n'augmente pas les tarifs quand tu es encore engagé sauf si le changement de tarif découle de la loi comme c'est le cas pour la TVA

et tu peux résilier jusqu'à 4 mois après l'entrée en vigueur du nouveau tarif

pour ta part je dirai que oui tu pourra résilier sans frais, à condition que ton forfait augmente bien sur...

[jadamih]

ou portabilité de numéro sans frais

[seb66playa]

Ça va donc être tout bénéfice pour ceux qui ont renouvellé il y a peu et qui pourront donc faire un portabilité s'ils le veulent et revenir ensuite avec un nouveau tel et les nombreux avantages "nouveaux clients" quitte à revendre le nouveau ou l'ancien tel pour ne pas trop subir le nouveau forfait, voir même payer une bonne partie du nouvel abonnement !!!

Sympa !!!

[Jamais203]

je pense que la résiliation anticipée gratuite ne sera pas possible, je ne vois pas en quoi on pourrait résilier gratuitement car c'est une loi qui est à l'origine de l'augmentation, pas les opérateurs. Les opérateurs reversent la TVA à l'état, ils n'ont pas à la prendre en charge, cette taxe ne sert pas à ça...

wait and see,

[romeoc59]

Bonjour ,

j'ai un forfait webphone 1h prit le 27 novembre 2010 rien n'est marquer

ma facture on voit bien sa : recu le 30/11



rien n'est marquer sur mon contrat

une new infos est arriver :

SFR explique la hausse de TVA
20/12/2010 | 558 vues
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SFR vient de publier une page sur laquelle il explique comment il va répercuter la hausse de TVA voulue par le Gouvernement dans la loi de finance 2011. Malheureusement, les tarifs vont augmenter sur les offres proposant un bouquet TV (ADSL, Fibre et mobiles). Cette majoration sera répercutée au 1er février 2011.

La suppression de la TVA réduite à 5,5% concerne aussi bien les offres mobiles que les offres internet fixe triple-play. En effet, certains forfaits mobile incluent un bouquet TV, et les factures comprennent deux lignes de TVA. Suite à la loi de finance 2011, la TVA réduite a été supprimée pour remplir les caisses de l’Etat.

Les opérateurs devront donc appliquer le taux de 19,6% sur l’intégralité de la facture, contre 50% actuellement. Cette hausse devrait se situer entre 1 et 2 € selon les offres.

SFR a décidé de communiqué sur le sujet, et annonce qu’il enverra un mail d’information pour la fin de l’année à tous ses clients.

Sur les offres Mobile

Tout d’abord, la totalité de la hausse pratiquée par SFR sera reversée à l’Etat (Tresor Public). Cela signifie que SFR ne gagne rien sur cette augmentation de tarifs.

SFR précise que cette répercussion n’entrainera pas une hausse systématique des prix TTC (Toutes Taxes Comprises), ce denier s’engage à garder le prix des plus petits forfaits inchangés.

Tous les opérateurs de télécommunications devront appliquer une TVA à 19.6% à partir du 1er janvier 2011 sur les offres concernées.

Sur les offres ADSL

De même SFR s’engage à ne pas augmenter de plus que la hausse de TVA ses forfaits internet Triple-play. Ici aussi, la répercussion interviendra à partir du mois de février. La hausse sur un abonnement à 29,90 € devrait représenter une hausse de 1,80 €.

http://www.actuneuf....-hausse-de-tva/


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une autre informations :

http://www.id-geek.f...er-fevrier.html

http://www.actualite...obile,9862.html

j'adore cette phrase :

D’ici la fin du mois de décembre, l’ensemble des clients de l’opérateur recevront un courrier pour les informer de ce changement.

« Tous les opérateurs de télécommunications devront appliquer une TVA à 19.6% à partir du 1er janvier 2011 sur les offres concernées. SFR a décidé de ne la répercuter qu'à partir du 1er février 2011, et prendra soin d’envoyer une information à ses clients, un mois avant la mise en œuvre effective », précise SFR.

La hausse du prix des abonnements sera appliquée à partir du 1er février 2011. Les abonnés SFR pourront résilier leur abonnement Internetou mobile sans frais quelque soit leur engagement.

Modifié par romeoc59, 21 Dec 2010 - 12:51.

[Caelle]

je pense que la résiliation anticipée gratuite ne sera pas possible, je ne vois pas en quoi on pourrait résilier gratuitement car c'est une loi qui est à l'origine de l'augmentation, pas les opérateurs. Les opérateurs reversent la TVA à l'état, ils n'ont pas à la prendre en charge, cette taxe ne sert pas à ça...

wait and see,

Faudrait arrêter la désinformation, et se référer aux textes de Loi et jurisprudences en la matière, plutôt que se baser sur une intuition bancale...

[Jamais203]

Quelle jurisprudence? Je n'ai pas encore lus de topics ou quelqu'un a pus résilier gratuitement... Si la résiliation gratuite est de rigueur avec cette nouvelle loi, tout va être chamboulé chez les opérateurs, si tel est le cas on pourra s'attendre à de nouvelles hausses tarifaires de la part des opérateurs pour équilibrer les "pertes"...

Est-ce que la résiliation gratuite était proposée lors de l'apparition de la double taxe? Je n'en ai pas entendu parler...