1866 réponses à ce sujet

[Soway]

Mobiles-actus.com révèle en exclusivité la liste des forfaits concernés par l'augmentation de la TVA sur le mobile d'SFR :



On y parle également d'augmentation proportionnelles :

Tous augmenteront proportionnellement à la TVA, soit + 6,25% de l'abonnement environ, dès le 1er février 2011. Pour un forfait à hauteur de 20€, l'augmentation maximale sera de 1,25€, et pour un forfait de 40€, elle atteindra 2,50€ au maximum.

Celle-ci sera répercutée dés le 1er février 2011.

Plus d'info sur ce lien.

[Edité par Rom 1 : Nous sommes désormais en février, la répercussion a eu lieu donc le temps a changé dans le titre. ]
[Edité par Aardohan : Finalement, pas de hausse prévue... ]

[Kiwiii]

Merci Soway pour cette info...

[jadamih]

est ce une raison de résiler de manière unilatéral?

[Soway]

@jadamih : Contractuellement OUI.

Pour preuve, Orange s'y mets : La résiliation anticipée pour augmentation du tarif TTC est acquise (info vérifiée au service client).

Il suffira d'attendre d'en être officiellement informé.

[jadamih]

je viens de souscrire à un forfait webphone 2h à 46.90 euros, donc engagé jusqu'en décembre 2012, si la tva augmente je suis en mesure de résilier?et de quoi est on redevable dans ce cas la? si on part du principe que l'on peut résilier..

[aviation-fan]

Selon moi il y aura 2 changements de contrats distincts, car pour tous les forfaits depuis... novembre je dirais? La répercutions est bien "précisée" du fait qu'ils ont mis une astérisque dans les contrats je suppose...

Par contre qu'en sera-t-il des anciens clients? Car ceux qui ont souscris il y a plus ou moins de 6mois, on parlait pas d'augmentation, j'attends le courrier de sfr pour voir ce qu'ils nous diront

[Soway]

Bonne question.

Le forfait webphone est concerné par la hausse de TVA donc la résiliation doit être proposée.

Mais, depuis quelques temps SFR inscrit à la marge de ses fiches tarifaires qu'en cas de hausse de la TVA, celle ci sera répercutée sur le TTC.

Partant de ce constat, il reste à savoir si ils "offriront" facilement la résiliation anticipée sans frais... Mais ça, pour l'instant c'est encore trop incertains pour toi.

Surveille en revanche ta prochaine facture SFR qui doit te prévenir de l'augmentation ou pas. Sinon du courrier qu'ils doivent t'envoyer si ce n'est pas inscrit sur la facture.

Tu devrais en savoir plus à ce moment là.

[jadamih]

Oui il n'y a plus qu'a attendre pour voir quels sont les moyens que l'ont dispose..et oui effectivement sur le courrier que j'ai recu concernant le changement de mon offre, il y à marqué que si la tva augmente cela se répercuteré sur le prix des forfaits: Prix TTC au 31/12/2010, soumis à une TVA aux taux de 19.6% et 5.5%, et ajusté en fonction de toute modification relative à la TVA.

[Goirx]

Hmmm très bon tout ça, mon forfait Illimythics 5 Webphone XXL 3H date du 4/09/2010 j'espère que je pourrai résilier

Tenez nous au courant ceux qui reçoivent leur lettre ! Merci.

[equinox76]

bonjour,

comment est il possible de savoir depuis qu'elle date de renouvellement il y a mention d'une possibilité de hausse de la TVA en cours de l'abonnement ?

[jadamih]

mais je reste sceptique quand même quand à la possibilité de résilier suite à cette hausse de tva..

Modifié par jadamih, 16 Dec 2010 - 18:55.

[Goirx]

Le gros de la discussion sur la possibilité de résilier au niveau légal etc a lieu sur le topic de la hausse des prix d'ORANGE pour info : http://www.forummobi...le-1er-fevrier/

[equinox76]

il y a pourtant une rupture de contrat de la part de SFR, car nous signons un contrat avec un tarif TTC pour 12 ou 24 mois.

De plus c'est inadmissible de la part de SFR de pas en informer les clients ayants souscrit dernièrement à un nouvel abonnement ou renouvellement ainsi que ceux qui souscrives en ce moment !!

[jadamih]

ca permettra aux gens de pouvoir résilier ou portabilité de numéro sans frais si ya engagement en cours, mais pour ceux qui souscrivent à un forfait avant le 1er fevrier bien sur

[equinox76]

Non justement car SFR le mentionne depuis quelques jours ou mois lors d'une souscription ou renouvellement !!




Mais depuis quand SFR le mentionne ?
Car moi je ne trouve pas cette mention sur mon renouvellement de début Novembre


Mais c'est sur les petites lignes cette mention, et ca m'étonnerais que ca soit clairement mis en avant par SFR avant de signer en ce moment :-( Alors que pleins de Francais sont en train de renouveller en ce moment avec la périodes des fêtes :-( :-(

Modifié par equinox76, 16 Dec 2010 - 19:27.

[jadamih]

Conformément à votre demande, nous avons le plaisir de vous confirmer votre souscription à l'offre Illimythics 5 Webphone L 2H à 50,90€ TTC/mois, à compter de votre prochaine date de facturation.

Ce forfait comprend :
- Votre temps de communication 24h/24 et 7j/7 (appels vers mobiles et fixes métropolitains)
- Internet, Textos, MMS, SFR WiFi, SFR Répondeur Visuel et TV illimités sur votre mobile -
- Mails en llimité (y compris pour BlackBerry)
- Et 2 avantages voix cumulés au choix parmi ceux proposés avec votre nouveau forfait

En cas de changement d’abonnement d'un Forfait « Illimythics 5 Webphone vers un autre forfait non bloqué SFR, dans les 6 mois suivant la souscription ou le renouvellement de mobile, des frais de 100€ seront facturés (hors migration vers un forfait Illimythics 5 iPhone, Illimythics Pro commercialisé à partir du 19/01/10, 24/24 Pro, 24/24 Pro Advanced, 24/24 Pro Premium)
Je vous rappelle que la souscription de cette offre s’accompagne d’un réengagement de 24 mois à compter de votre prochaine date de facturation, selon les conditions générales de vente et d'abonnement de SFR disponibles sur www.sfr.fr et en point de vente.
Votre date de fin d'engagement figurera sur votre prochaine facture.

Accédez à www.sfr.fr rubrique « Mon compte » pour plus d’informations personnalisées.

Nous vous souhaitons de profiter pleinement de votre nouveau forfait et vous prions d’agréer, Monsieur, l’assurance de nos meilleures salutations.
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Prix TTC au 31/12/2010, soumis à une TVA aux taux de 19.6% et 5.5%, et ajusté en fonction de toute modification relative à la TVA.
Conformément aux dispositions des articles L. 121-20 et L.121-20-2 du Code de la Consommation, vous bénéficiez d’un délai de 7 jours à compter de l’acceptation de l’offre pour renoncer au service, sur simple appel à votre Service Client

Voila le courrier que j'ai recu aujourd'hui pour une souscription qui s'est faite le 2 decembre.
Donc tu penses que pour ceux qui ont sur leur courrier ce qui est écrit en rouge, ils ne peuvent pas résilier si la tva augmente?

Modifié par jadamih, 16 Dec 2010 - 19:49.

[trezeg]

Mais depuis quand SFR le mentionne ?
Car moi je ne trouve pas cette mention sur mon renouvellement de début Novembre

depuis l'apparition des dernières offres , c'est à dire mi novembre

[equinox76]

Merci c'est donc très frais cette nouvelle mention, ce qui est étonnant, car ca fait plusieurs mois qu'il y a des échos de cette hausse de TVA !!


Maintenant il reste à attendre que SFR envois les premiers mails ou courriers pour avertir les clients et savoir si il est mentionné une possible résiliation sans frais pour les clients avant le 16/11/2010.
Je viens de renouveler avec 2 iphone 4 avant le 16/11/10 pour ma femme et moi, ce qui laisse présager une belle opération suivant la tournure des prochains évènements. :-)

[trezeg]

effectivement , mais ceux qui ont souscrits des nouveaux forfaits commercialisés à partir du 16 novembre 2010 sont cuits je pense ,

[Rom 1]

En même temps, je ne suis pas sûr que cette clause repose sur quoique ce soit de légal. Mais kylegl pourra nous le confirmer.