876 réponses à ce sujet

[Aardohan]

Orange ne répercutera pas la hausse de TVA dès le 1er janvier mais le 1er février, sur les offres internet (ADSL, Fibre), les offres mobiles ainsi que les offres internet Pro. LesMobiles.com vous révèle le détail de ces augmentations tarifaires.


Selon nos informations, Orange confirmera très prochainement la hausse du prix des offres internet ADSL et fibre et de certaines offres mobiles, ainsi que les offres de convergence internet + mobile (Open) suite à la modification du taux de la TVA prévue dans la loi de finances 2011.

D'après les informations que nous avons pu nous procurer, Orange ne répercutera pas la hausse dès le 1er janvier mais seulement au 1er février, sur les offres concernées détenues par les clients en base, ou en acquisition. Cette modification de tarif s’appliquera :
• à toutes les offres internet (ADSL et Fibre) et convergence Grand public dont Open
• aux offres mobiles :
- les forfaits Star, Star plus, Star pour iPhone incluant de la télévision (à l’exclusion de la Série Limitée forfait Origami Edition Noël / Origami pour iPhone Edition Noël 5h)
- les offres M6 mobile incluant de la télévision (à l’exclusion de La Série Limitée M6 Mobile L’Incroyable forfait)
• aux offres internet Pro incluant de la télévision

Elle concernera tous les clients détenteurs de ces offres qu’ils utilisent le service de télévision ou non. Dans tous les cas, pour les clients déjà détenteurs d’une offre impactée par la modification du taux de TVA, la hausse du prix n’excédera pas 3€ TTC / mois pour les offres Grand Public et 10€ TTC / mois pour les offres Pro.

Les clients seront informés d’ici fin décembre par un e-mail ou par un courrier personnalisé, qui vous précisera le montant exact au 1er février. Cette augmentation sera de l’ordre de 2€ /mois (client internet), et de 1 à 3€ /mois (client mobile ou convergence dont Open).


Source : LesMobiles.com

[Edité par Rom 1 : Nous sommes désormais en février, la répercussion a eu lieu donc le temps a changé dans le titre. ]
[Edité par Aardohan : Finalement, pas de hausse prévue... ]

[Bean ide]

Bonsoir à tous,

Une information de Shane via lesmobiles.com:

Orange ne répercutera pas la hausse de TVA dès le 1er janvier mais le 1er février, sur les offres internet (ADSL, Fibre), les offres mobiles ainsi que les offres internet Pro. LesMobiles.com vous révèle le détail de ces augmentations tarifaires.

Selon nos informations, Orange confirmera très prochainement la hausse du prix des offres internet ADSL et fibre et de certaines offres mobiles, ainsi que les offres de convergence internet + mobile (Open) suite à la modification du taux de la TVA prévue dans la loi de finances 2011.

D'après les informations que nous avons pu nous procurer, Orange ne répercutera pas la hausse dès le 1er janvier mais seulement au 1er février, sur les offres concernées détenues par les clients en base, ou en acquisition. Cette modification de tarif s’appliquera :
• à toutes les offres internet (ADSL et Fibre) et convergence Grand public dont Open
• aux offres mobiles :
- les forfaits Star, Star plus, Star pour iPhone incluant de la télévision (à l’exclusion de la Série Limitée forfait Origami Edition Noël / Origami pour iPhone Edition Noël 5h)
- les offres M6 mobile incluant de la télévision (à l’exclusion de La Série Limitée M6 Mobile L’Incroyable forfait)
• aux offres internet Pro incluant de la télévision

Elle concernera tous les clients détenteurs de ces offres qu’ils utilisent le service de télévision ou non. Dans tous les cas, pour les clients déjà détenteurs d’une offre impactée par la modification du taux de TVA, la hausse du prix n’excédera pas 3€ TTC / mois pour les offres Grand Public et 10€ TTC / mois pour les offres Pro.

Les clients seront informés d’ici fin décembre par un e-mail ou par un courrier personnalisé, qui vous précisera le montant exact au 1er février. Cette augmentation sera de l’ordre de 2€ /mois (client internet), et de 1 à 3€ /mois (client mobile ou convergence dont Open).

Il semblerait donc que l'augmentation suite à la modification de TVA ne se limite pas qu'à l'ADSL mais également aux forfaits mobiles ce que l'on pouvait se douter lorsque l'on voyait sa facture avec un taux à 5,5% et un taux à 19,6%.

Voici les informations données par kylegl ici:

Pour résumer :
- il y a quelques années, les vendeurs de service qui vendaient à la fois de la communication et de la TV (téléphonie mobile, FAI) ont eu l'autorisation par le gvt francais de "panacher" leur TVA, en ne comptant qu'une TVA à 5.5 sur la partie "TV". Cela n'a eu AUCUNE conséquence sur le prix TTC, les vendeurs ayant juste augmenté le prix HT pour arriver au même prix TTC. Il y a eu à l'époque un fil de discussion sur le sujet, où la conclusion était que ceci était tout à fait légal et n'entrainait AUCUNE possibilité de résiliation pour modif contractuelle, car SEUL le prix TTC importe entre le client et le vendeur.
Il y a même une jurisprudence du Conseil d'Etat en ce sens :
Citation
La question qui a été tranchée le 28 juillet 1993 par la Section du contentieux portait sur la détermination de l’assiette des redressements. L’administration soutenait que le prix de vente étant affiché hors taxe, c’est la totalité de son montant qui devait constituer l’assiette de la TVA. La société soutenait au contraire que la TVA due devait être considérée comme déjà contenue dans le prix facturé, et que la taxe litigieuse devait donc être calculée " en dedans ", ce qui pour une vente de 100 F aboutit à calculer la TVA sur une base de 84,32 F.

C’est la thèse de la société qui a été retenue. Le Conseil d’Etat a en effet appliqué en l’espèce une jurisprudence issue d’une décision de Section du 14 décembre 1979 Comité de propagande de la banane (Leb. p. 468), aux termes de laquelle l’assiette de la TVA est égale au prix convenu entre les parties, diminué du montant de la taxe exigible sur cette opération.

Le Conseil d’Etat estime en effet qu’en l’absence de stipulation expresse du contrat de vente, le commerçant n’a pas la faculté de demander à l’acquéreur, lorsqu’il s’avère que la TVA est finalement due, un complément de prix correspondant à cette taxe : le prix convenu est ferme et définitif. C’est donc le vendeur qui est le seul redevable légal de la taxe. Dès lors, la TVA doit être calculée à partir du prix convenu entre les parties selon les modalités usuelles, c’est-à-dire après déduction de la taxe exigible.

Donc rien n'a changé pour les clients, simplement les vendeurs ont donnés moins de TVA à l'Etat, donc ont fait de plus grosses marges.

- Cela a conduit certaines fois à ces célèbres "erreurs d'arrondis", très justement dénoncées dernièrement par l'UFC Que Choisir. En gros, vu qu'il y a panachage de la TVA, le vendeur doit, sur la facture, avoir deux prix HT, calculer deux TVA différentes, et ajouter le tout pour obtenir un prix TTC.
Et comme parfois cela ne tombe pas juste, certains clients se voient facturer parfois un centime d'euro de plus que le prix TTC normalement indiqué sur le contrat, avec l'opérateur qui justifie cela par "un arrondi du au calcul de la TVA".
Comme l'a très bien confirmé l'UFC Que Choisir, cela est ILLEGAL. En effet, en application DIRECT de la jurisprudence du Conseil d'Etat, et pour la MEME raison qui a permi aux opérateurs de ne PAS permettre la résil pour modif contractuelle aux clients lors de l'augmentation du prix HT, SEUL le prix TTC indiqué SUR LE CONTRAT lie les deux parties. C'est à l'OPERATEUR de se débrouiller pour calculer la TVA et A LUI d'en payer le prix si cela ne s'arrondi pas, il n'a PAS LE DROIT de modifier le prix TTC.
D'où le remboursement des centimes indues par l'opérateur.

- Maintenant, la commission européenne vient de se rendre compte qu'en fait, ce que faisait la France était ILLEGAL au regard des règlementations de l'UE, et a plus ou moins mis en demeure la France de changer cela sous peine de dépot d'une plainte en bonne et due forme avec risque de sanctions à la clef. Le système de panachage a donc du être revu. Suivant les avis, il y avait plusieurs possibilités pour être en règle, et il semblerai que la solution choisie soir celle de la suppression pure et simple du panachage.

Si vous avez bien suivi, il se pose donc maintenant DEUX questions :
1 - à qui cela va s'appliquer ?
2 - est-ce que cela permettra de résilier sans frais en application de l'article L121-84 du Code de la consommation ?

Sur le 1), mon opinion est que cela va s'appliquer autant aux FAI qu'aux opérateurs de téléphonie mobile, c'est-à-dire à tout contrat de communication qui comportait un panachage du à une partie "TV" (donc autant aux offres triple play qu'aux forfaits de téléphonie mobile), car je ne vois pas ce qui rendrait cela légal dans certains cas et pas dans d'autres (mais je ne connais pas la règlementation européenne sur ce point, donc je ne sais pas ce qui est exactement en infraction).
Surtout, à priori, je pense que cela s'appliquera à TOUS les clients, autant anciens que nouveaux, et ceci pour deux raisons :
- d'abord parce que lors de l'introduction du panachage, c'est bien ce qui s'est passé, le panachage a été appliqué autant aux anciens clients qu'aux nouveaux
- ensuite, parce que, comme plus haut, je ne vois pas ce qui rendrait cela légal pour les anciens clients et illégal pour les nouveaux (mais idem, je ne connais pas la règlementation en la matière)

Sur le 2), la jurisprudence du Conseil d'Etat est TRES CLAIRE :
Citation
le commerçant n’a pas la faculté de demander à l’acquéreur, lorsqu’il s’avère que la TVA est finalement due, un complément de prix correspondant à cette taxe : le prix convenu est ferme et définitif.

Le prix convenu par contrat entre le client et le vendeur est le prix TTC, c'est le seul prix qui fait foi, et la TVA est calculé "en dedans".
MEME si le prix de la TVA change, ou si par exemple le vendeur s'appercoit après coup qu'il doit payer la TVA, il n'a PAS LE DROIT d'augmenter le prix TTC pour prendre en compte cette modification.
C'est EXACTEMENT ce qui a permis aux vendeurs d'augmenter le prix HT et donc de faire plus de marge sans permettre au client de résilier sans frais.
Il est donc, à mon humble avis, tout à fait CLAIR qu'en cas de modification inverse, pour EXACTEMENT les mêmes raisons, et ceci MEME si c'est l'Etat qui impose cela à l'opérateur, que l'article L121-84 s'applique EN PLEIN : si le vendeur CHOISI d'augmenter le prix TTC, il devra OBLIGATOIREMENT permettre la résiliation sans frais.
Cela est en plus TRES LOGIQUE : si l'opérateur a pu augmenter ses marges sans permettre au client de résilier sous prétexte que seul le prix TTC comptait, il est tout à fait NORMAL qu'il prenne SUR SES MARGES lorsque le prix HT doit revenir à son niveau pré-panachage, sous EXACTEMENT le même prétexte. Après tout, il n'est PAS OBLIGE d'augmenter le prix TTC, l'OBLIGATION LEGALE imposée par le gvt et l'UE ne porte QUE sur l'augmentation du prix HT.
Lorsque ce dernier a changé du fait du panachage, l'opérateur a CHOISI de ne pas répercuter cela sur le prix TTC, et de ne pas permettre au client de résilier. Si le prix TTC change, ce ne sera donc que par CHOIX de l'opérateur, et EN RIEN une obligation légale. La résiliation sans frais pour modification contractuelle doit donc s'appliquer en plein.

Et en plus, la jurisprudence du Conseil D'Etat s'applique en plein.


Avis perso.

Donc, une résiliation anticipée sans frais semblerait possible pour les forfaits impactés par cette modification de tarifs chez Orange.

Par contre, par pitié, j'ai bien remis en grosses lettres les forfaits qui sembleraient impactés sous réserve (aucune annonce officielle). Donc, merci de ne pas venir demander si le forfait X est concerné. Sinon, pour éviter les dérapages, une fermeture provisoire pourra être effectuée.

[Aardohan]

http://www.forummobi...le-1er-fevrier/




[Edité par Bean_ide : Je suis grillé .][Edité par Aardohan : Sujet combinés... ]

[trezeg]

concernant le forfait mobile , si on a la tv en illimité compris dans le forfait , on paiera le surplus ?
si on a la orange box et qu'on la paye au tarif en vigueur avec , internet + téléphone + tv
si on à pas assez de débit pour capter la TV , va t on payer le surplus aussi ? sachant que dans l'abonnement , la tv est comprise mais vu qu'on a pas asez de débit , on ne peut pas l'avoir

[Bean ide]

Bonsoir,

Ben oui, trezeg. Tu remarqueras que sur la facture, tu as une TVA à 5,5% alors que tu n'as pas la TV et donc que tu es sensés n'avoir qu'une TVA à 19,6%...

[Aardohan]

Fait chier, ma SL 5h/55€ du mois de Septembre va être surement impactée, dommage, elle était bien sympa cette SL, mais pas question de payer 4€ de plus à cause de cette hausse de TVA...

[RakLil]

Aardohan, peut être l'occasion de résilier sans frais pour opter pour un forfait 6 heures + illimité le soir à 51 euros par mois ?

[Aardohan]

Lequel ? Chez quel opérateur ?

[kylegl]

Pour continuer sur le sujet :
1 - la DGCCRF confirme bien que le L121-84 s'applique, donc que l'opérateur ne peut pas s'abriter derrière le principe d'une hausse "imposée" pour refuser les résils sans frais. La jurisprudence du Conseil d'Etat s'applique bien, si l'opérateur modifie le montant TTC, il y a bien obligatoirement résil sans frais :
http://www.pcinpact....triple-play.htm

De même, le texte de loi indique bien que l'arret de la TVA réduite s'applique bien autant aux fai qu'à la téléphonie mobile, et à tous les clients, anciens comme nouveaux :
http://www.forummobi...ost__p__2359135

2 - Par contre, je déconseille fortement de prendre MAINTENANT un forfait avec un téléphone cher dans le but de le résilier ensuite.
L'opérateur pourra tout à fait refuser la résil anticipée sans frais au motif que le forfait a été pris de MAUVAISE FOI (1134 du Code civil).
Pour ceux qui n'y croient pas, cela s'est DEJA produit avant, exactement avec ORANGE d'ailleurs, en 2006 il me semble.
Il y avait eu une fuite sur Internet sur une future augmentation (des SMS vers l'étranger si ma mémoire est bonne), et l'opérateur avait gagné EN JUSTICE devant certains clients qui demandaient une résil sans frais, en prouvant que le forfait n'avait été pris QUE pour pouvoir résilier ensuite.

3 - La portabilité DOIT être possible. Là encore, il y a DEJA eu le cas, et encore une fois justement avec ORANGE. C'était fin 2008, lors d'un changement dans le forfait CLIC (suppression de la possibilité de changer le nombre d'heure à volonté) :
http://www.forummobi...e-forfait-clic/
L'opérateur a bien permis la résil sans frais, mais a commencé par dire que cela était incompatible avec la portabilité.
En fait, c'était FAUX, comme l'explique l'argumentaire suivant :
http://www.forummobi...ost__p__2066913
Au bout d'un mois environ, c'est à dire après traitement des courriers en recommandé fait suivant le modèle donné ci-dessus, l'opérateur est revenu sur sa position et a permis aux clients de résilier sans frais AVEC portabilité.

Donc si l'opérateur change son tarif, il doit ET permettre la résil sans frais ET permettre la portabilité.
Le mieux, dans ce cas, est :
- d'appeler le service client pour le mettre au courant
- d'effectuer la portabilité chez un autre opérateur
- d'envoyer, histoire d'être sur, un courrier en recommandé à l'opérateur lui disant de prendre la résiliation faite par portabilité comme un refus de l'augmentation au sens de l'article L121-84 du Code de la consommation, et donc de faire cette résiliation SANS FRAIS.

4 - Concernant l'affichage d'une "possible augmentation", autant sur le site d'Orange que le site de BoT :
http://forum.lesmobi...tart=80#p641201
- je pense que cet affichage n'apporte aucun DROIT à l'opérateur car non seulement il (le site web) ne fait pas parti du contrat, mais en plus une telle clause est DEJA abusive (R132-1)
- je pense que la seule possibilité serait d'avoir une clause permettant expressement à l'opérateur de répercuter une hausse de la TVA sur le prix TTC, mais dans ce cas, la clause doit AUSSI obliger l'opérateur à répercuter les BAISSES de la TVA sous peine d'être déclarée abusive (L132-1).

Le détail de l'argumentaire est décrit dans le lien donné ci-dessus.


Avis perso, bien entendu.

Modifié par kylegl, 26 Nov 2010 - 01:03.

[slobodan]

Bonjour,
petit HS :

2 - Par contre, je déconseille fortement de prendre MAINTENANT un forfait avec un téléphone cher dans le but de le résilier ensuite.
L'opérateur pourra tout à fait refuser la résil anticipée sans frais au motif que le forfait a été pris de MAUVAISE FOI (1134 du Code civil).
Pour ceux qui n'y croient pas, cela s'est DEJA produit avant, exactement avec ORANGE d'ailleurs, en 2006 il me semble.
Il y avait eu une fuite sur Internet sur une future augmentation (des SMS vers l'étranger si ma mémoire est bonne), et l'opérateur avait gagné EN JUSTICE devant certains clients qui demandaient une résil sans frais, en prouvant que le forfait n'avait été pris QUE pour pouvoir résilier ensuite.

De plus, pour ceux qui n'en sont pas leur premier coup, sachez qu'Orange à la réception d'un courrier de resiliation sans frais, si il trouve des antécédents similaires, peut vous assigner en justice! L'informatique n'oublie rien...

[icem]

cette hausse de tva concerne tous les offre triple play ou quad play quelque soit le moyen de communication

GSM
FIBRE OPTIQUE
ADSL
CABLE
SATELLITE

[Marico]

Hello tous le monde,

Donc si j'ai bien compris, nous serions tout à fait dans notre droit si nous demandions la résilation sans frais de notre forfait actuel ayant été impactée par cette hausse de TVA.

Ma question est : est ce que tous les forfaits comprenant l'accès à la TV, hormis les séries spéciales Noël, seront soumis à cette hausse de TVA, peut importe l'opérateur?
Et faut-il obligatoirement avoir souscrit son forfait avec une offre triple/quadruple play?

Merci bien!

[Tch0upiii]

C'est une belle occasion pour ceux étant engagés de résilier sans frais le forfait actuel et d'en reprendre un en tant que nouveau client donc avec un téléphone à bas prix.

Si Bouygues Telecom répercute la hausse de la TVA sur mon forfait actuel, je n'hésiterais pas à résilier et reprendre un forfait pour pouvoir changer mon téléphone... C'est certes de l'abus mais c'est le jeu.

[Marico]

+1 c'est exactement ce que je veux faire si mon forfait est "éligible" à cette hausse de TVA!

[Diagorn]

Ce qui dégoûte c'est qu'on a pas le choix de prendre une solution sans la TV

Par exemple pour ma formule internet, je ne suis pas éligible à la TV du ma ligne téléphonique. C'est une limitation technique et je ne vois pas pourquoi je devrai payer une hausse de la TVA alors que je ne peux pas techniquement avoir la TV par internet.
Avec cette augmentation de tarifs il aurait également fallu faire du ménage et proposer des offres sans la TV

Concernant la téléphonie mobile, si je ne me trompe pas, les offres du moment ayant l'internet illimités ont également la TV dedans. Ce qui ne me sert à rien car je suis dans une zone edge et la TV ne fonctionne qu'en 3G (même pas en wifi). J'aurai bien aimé supprimer la fonction TV

PS : En regardant dans mes options, concernant l'internet illimité et la TV c'est une seule et même option

Modifié par Diagorn, 26 Nov 2010 - 13:06.

[icem]

supprimer l'option tv dans mon forfait j'aurais aussi aimé m'en debarrassé mais après examen

je compte resilie car c'est impossible car meme si je prends


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Votre option ne comprend pas* :
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- le streaming audio et vidéo sur Internet et Gallery
- la consultation des vidéos de la rubrique mes communautés et des vidéos de l'univers TV sur le portail Orange mobile
- les contenus et services payants
- les usages réalisés en dehors de la France métropolitaine
* Liste non exhaustive

Modifié par icem, 26 Nov 2010 - 13:18.

[trezeg]

Ce qui dégoûte c'est qu'on a pas le choix de prendre une solution sans la TV
Par exemple pour ma formule internet, je ne suis pas éligible à la TV du ma ligne téléphonique. C'est une limitation technique et je ne vois pas pourquoi je devrai payer une hausse de la TVA alors que je ne peux pas techniquement avoir la TV par internet.
Avec cette augmentation de tarifs il aurait également fallu faire du ménage et proposer des offres sans la TV
PS : En regardant dans mes options, concernant l'internet illimité et la TV c'est une seule et même option

+1 , même problème

je crois avoir vu que des opérateurs proposent des offres double play sans la tv

[Diagorn]

Oui j'ai vu cela mais je n'ai pas accès à ces offres
Je n'ai accès qu'a l'offre net plus où il y a encore la TV

[Tch0upiii]

Les opérateurs ne souhaiteront surement pas baisser leurs marges donc le prix TTC des offres contenant de la télévision vont augmenter. Je me demandais, pensez-vous que les offres contenant quelques chaînes de télévision (les forfaits bloqués SFR contiennent les chaînes MTV et les forfaits bloqués Bouygues Telecom contiennent les chaînes MCM) augmentent ?

Si c'est le cas, on va jouer le jeu jusqu'au boût, ils augmentent, je résilie. Si les offres Bouygues Telecom augmentent trop, j'irais voir ailleurs.

[Caelle]

Peut importe les chaines que tu reçois ou pas, la réponse elle sera plus simple:
si ton forfait augmente = éligible (normalement ) à la résiliation
si il n'augmente pas = non éligible à une résiliation.
Tu seras donc fixé d'ici 2 à 3 mois, ou plus précisément, 1 mois avant l'application d'une éventuelle augmentation.

Modifié par Caelle, 27 Nov 2010 - 17:07.