Vous ne le saviez peut-être pas mais depuis que vous êtes connectés vous avez utilisé un brevet logiciel de British Telecom,…le Lien Hypertext…Cette aberration vient de la possibilité qu’ont les grands groupes de pouvoir déposer toutes sortes de brevets logiciel.
Heureusement ils n’avaient pas de valeur en France, ni en Europe d’ailleurs.
Pourquoi « n’avaient » car cela pourrait changer. En effet, le 1er Septembre prochain, une directive Européenne sera soumise au parlement pour faire « respecter » les brevets déposés de manière « pas très catholique » au prés de l'Office Européen des Brevets (OEB), lequel a accordé plus que 30000 brevets, ceux-ci sont sur tout est n’importe quoi, le plus souvent déposés par les personnes qui n’ont pas effectuer les recherches pour…
Exemple, le plus effrayant : la commande XOR, qui signifie « ou exclusif » a été déposé, or il s’agit d’une commande présente dans pratiquement tout les programmes existant
Résumé du problème
Il faut d'abord bien réaliser que l'informatique est aujourd'hui au coeur du fonctionnement de tous les secteurs industriels et économiques, et surtout qu'elle est devenue le vecteur unique de l'information et de la communication, donc du pouvoir et de l'indépendance.
Aujourd'hui, plus de 9 ordinateurs sur 10 en Europe sont basés sur des logiciels dont le fonctionnement interne nous est complètement inconnu, et qui sont fabriqués par une minuscule poignée d'énormes entreprises américaines. Ces entreprises ont pu acquérir leur domination à une époque où les brevets sur les logiciels n'existaient pas, et ont réussi à maintenir cette domination en imposant cette brevetabilité aux États-Unis. Pour des raisons évidentes, ces entreprises aimeraient que leurs innombrables brevets puissent être valables aussi en Europe. Aidées par quelques cabinets d'avocats en propriété intellectuelle et des moyens financiers et de lobbying surpuissants, elles font pression sur la classe politique européenne pour y imposer la brevetabilité des logiciels.
Alors que l'Europe prend tout juste conscience qu'elle peut obtenir son indépendance informatique grâce notamment aux logiciels libres, elle risque, avec la brevetabilité des logiciels, de se tirer deux balles dans le pied en un seul coup : d'une part paralyser toutes les entreprises européennes du logiciel face à l'océan des brevets américains et japonais, et d'autre part tuer le Logiciel Libre et tous ses débouchés, qui est dans une phase de formidable expansion
Liste des implications et conséquences de la brevetabilité des logiciels :
1) Au niveau théorique
Un logiciel se présente sous la forme d'un simple texte, il est donc normal qu'il soit protégé par le droit d'auteur. Aurait-on idée de breveter un texte ou pire, le principe du ménage à trois des vaudevilles?
Non content d'être seulement un texte, un logiciel est un pur raisonnement mathématique, et l'automatisation d'une idée. Faut-il breveter les raisonnements mathématiques et les idées ?
Contrairement aux industries traditionnelles, la création logicielle peut être faite aussi bien par des grosses entreprises, que par des PME, ou même par des indépendants ou des particuliers, quasiment sans investissement matériel.
La création de logiciels n'est pas une industrie traditionnelle car elle appartient au domaine de l'immatériel, au même titre que la littérature, la musique, la vidéo ou les mathématiques.
2) Au niveau pratique
Il est impossible de créer un logiciel sans réutiliser des dizaines ou des centaines d'idées potentiellement brevetées.
La recherche d'antériorité est extrêmement longue, coûteuse et complexe pour les logiciels, donc souvent impossible.
Les brevets portant sur des logiciels n'assurent pas leur mission originelle de divulgation du savoir.
Le dépôt de brevets est financièrement inaccessible pour la grande majorité des PME et pour tous les développeurs indépendants.
La prise de licences de brevets sera également inaccessible, car leur nombre sera à terme trop important pour un unique logiciel.
La brevetabilité des logiciels conduit à des brevets évidents, abusifs ou aberrants :
3) Au niveau économique
Les brevets de logiciels ont tendance à réduire l'innovation
Aucune étude économique n'a prouvé les bénéfices des brevets sur les logiciels.
La brevetabilité des logiciels en Europe va profiter essentiellement aux entreprises américaines et japonaises
La brevetabilité va obliger toutes les entreprises du logiciel à se doter d'une assistance juridique permanente pour se protéger, et va augmenter le coût de développement des logiciels.
Les entreprises européennes ont-elles été consultées, et de façon représentative, à ce sujet ? Pourquoi introduire la brevetabilité des logiciels si elles n'y sont pas favorables ?
4) Au niveau juridique
Selon la convention de Munich, les logiciels ne sont pas brevetables en Europe, mais l'Office Européen des Brevets a contourné la loi en attribuant environ 30000 brevets :
Les brevets de logiciels mettent en danger les PME du logiciel et les développeurs indépendants (les trois-quarts de l'informatique européenne)
Les brevets de logiciels mettent en danger les logiciels libres
Plus d'info : http://brevets-logiciels.info/
Pour manifester en belgique : http://swpat.ffii.org/group/demo/index.fr.html
Pour vous faire une idée : http://brevets-logiciels.info/wiki/wakka.p...useeDesHorreurs
[Titre édité par [*] : Sujet Combiné]
Version complète : ALIRE !!! L'europe ne sais plus quoi faire !!
Un up car je trouve cela très important ....
Sinon au fait je proteste tantot à Bruxelles
Sinon au fait je proteste tantot à Bruxelles
Source : Clubic.com
Un brevet sur les bons d'achat par email !!!
Publié le 27/08/2003 par Jerry
A quelques heures de la grande manifestation contre la brevetabilité des logiciels à Bruxelles devant le parlement européen (de 12h à 14h aujourd'hui pour ceux qui ne seraient pas loin), notre confrère ZDNet publie une information pour le moins étonnante.
Le marchand en ligne Amazon, qui avait déjà fait parler de lui il y a quelques temps en déposant aux Etats-Unis un brevet sur "l'achat en 1 clic", récidive en déposant un brevet sur "les bons d'achat virtuels par email" (vous savez ceux que l'on vous propose fréquemment afin de vous faire découvrir un marchand).
Le marchand de produits culturels aurait également déposé d'autres demandes de brevets qui ne seraient pas encore acceptées par l'OEB (Office Européen des Brevets). Parmi celles-ci "un système permettant de discuter sur un sujet" (un forum de discussion en somme) ou "la complémentation automatique d'une recherche".
Autant un brevet sur un système permet de protéger son concepteur, autant celui sur une idée ne peut conduire qu'à la main mise des sociétés puissantes sur les petites et sur les individus. Imaginez un brevet sur « l'allumage d'un ordinateur » qui vous obligerait à verser une commission à chaque allumage de votre machine...
Ceux qui n'ont pas encore en tête les tenants et aboutissant du projet de loi en passe d'être voté au parlement européen, peuvent aller faire un tour sur le site brevets-logiciels.info qui contient pas mal d'informations sur le sujet.
Un brevet sur les bons d'achat par email !!!
Publié le 27/08/2003 par Jerry
A quelques heures de la grande manifestation contre la brevetabilité des logiciels à Bruxelles devant le parlement européen (de 12h à 14h aujourd'hui pour ceux qui ne seraient pas loin), notre confrère ZDNet publie une information pour le moins étonnante.
Le marchand en ligne Amazon, qui avait déjà fait parler de lui il y a quelques temps en déposant aux Etats-Unis un brevet sur "l'achat en 1 clic", récidive en déposant un brevet sur "les bons d'achat virtuels par email" (vous savez ceux que l'on vous propose fréquemment afin de vous faire découvrir un marchand).
Le marchand de produits culturels aurait également déposé d'autres demandes de brevets qui ne seraient pas encore acceptées par l'OEB (Office Européen des Brevets). Parmi celles-ci "un système permettant de discuter sur un sujet" (un forum de discussion en somme) ou "la complémentation automatique d'une recherche".
Autant un brevet sur un système permet de protéger son concepteur, autant celui sur une idée ne peut conduire qu'à la main mise des sociétés puissantes sur les petites et sur les individus. Imaginez un brevet sur « l'allumage d'un ordinateur » qui vous obligerait à verser une commission à chaque allumage de votre machine...
Ceux qui n'ont pas encore en tête les tenants et aboutissant du projet de loi en passe d'être voté au parlement européen, peuvent aller faire un tour sur le site brevets-logiciels.info qui contient pas mal d'informations sur le sujet.
Bo ben je peux vous dire que y avais du monde à bruxelles tantot sinon j'avais déjà vu la news et vincka est au courant mnt, je lui ai dit 
Ben en arriver là c'est inqualifiable ... on paye assez pour les matos et les logs ...
Et puis bientôt ils vont invenetr une TAXE de Séjour parce qu'on est devant l'Ordi ...
Heureusement qu'ils ont pas pensés à une taxe sur l'Orgasme
Et puis bientôt ils vont invenetr une TAXE de Séjour parce qu'on est devant l'Ordi ...
Heureusement qu'ils ont pas pensés à une taxe sur l'Orgasme
CITATION(newheaven @ 27/08/2003 - 19:08)
Heureusement qu'ils ont pas pensés à une taxe sur l'Orgasme
Tout de suite pfffffffffiiiiouuuu sinon heu je pense que cette loi va tout censurer et après ils viendront se plaindre de piratage ... Bien fait pour eux ...
moi je piraterais la les droits sur l'orgasme ....
heum heum... on s'éloigne du sujet
heum heum... on s'éloigne du sujet
Les eurodéputés s'accordent un délai de réflexion avant de se prononcer sur l'épineuse question de la brevetabilité des logiciels. Le Parlement européen reporte l'examen du projet de directive au 22 septembre.
Initialement prévue le 30 juin puis le 1 er septembre, la décision du Parlement européen sur le projet de directive relatif à la brevetabilité des logiciels est de nouveau reportée. Le texte sera examiné en séance plénière à partir du 22 septembre.
Les socialistes européens divisés
Certains groupes politiques, à l'image du PSE (Parti socialiste européen), peinent en effet à adopter une position commune sur la question. Dans le camp socialiste, une député travailliste britannique, Arlene McCarthy, est l'auteur d'un rapport favorable au projet de directive sur la « brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur » . A l'opposé, dans le même groupe politique, l'ancien Premier ministre français Michel Rocard, aujourd'hui président de la commission « Culture, jeunesse, éducation médias et sport » du Parlement européen, a fait connaître son opposition au projet.
Les sections virtuelles du Parti socialiste français et du SPD allemand ont adressé, jeudi 28 août, une lettre ouverte à l'ensemble des eurodéputés pour les sensibiliser à la question.
La veille, emmenés par la FFII (Foundation for a Free Information Infrastructure), et Eurolinux, (une alliance de promotion du logiciel libre), près de 500 opposants à la brevetabilité des logiciels s'étaient rassemblés, pour protester contre le texte dans sa version actuelle.
« Une directive qui conforterait les monopoles »
A demi satisfait par la décision du Parlement européen, l'un des porte-parole du mouvement, Frédéric Couchet, réclame toujours que l'examen du texte par les eurodéputés soit reporté d'un an. « Le débat a beau être technique et peu facile d'accès pour le grand public, certains responsables politiques sont en train de prendre conscience que loin de favoriser les PME-PMI, l'adoption de la brevetabilité des logiciels ne ferait que conforter les monopoles existants » , précise-t-il.
Lundi 25 août, un groupe de chercheurs et d'économistes des universités de Londres, d'Oxford et de Stanford avait également affirmé son rejet de cette réforme. Pour leur part, toujours dans le flou, les eurodéputés se sont octroyés un délai supplémentaire de réflexion.
Une fois voté et amendé, le projet de directive sera renvoyé devant le Conseil des ministres européens. Puis réexpédié en seconde lecture devant le Parlement.
Source : 01Net
Initialement prévue le 30 juin puis le 1 er septembre, la décision du Parlement européen sur le projet de directive relatif à la brevetabilité des logiciels est de nouveau reportée. Le texte sera examiné en séance plénière à partir du 22 septembre.
Les socialistes européens divisés
Certains groupes politiques, à l'image du PSE (Parti socialiste européen), peinent en effet à adopter une position commune sur la question. Dans le camp socialiste, une député travailliste britannique, Arlene McCarthy, est l'auteur d'un rapport favorable au projet de directive sur la « brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur » . A l'opposé, dans le même groupe politique, l'ancien Premier ministre français Michel Rocard, aujourd'hui président de la commission « Culture, jeunesse, éducation médias et sport » du Parlement européen, a fait connaître son opposition au projet.
Les sections virtuelles du Parti socialiste français et du SPD allemand ont adressé, jeudi 28 août, une lettre ouverte à l'ensemble des eurodéputés pour les sensibiliser à la question.
La veille, emmenés par la FFII (Foundation for a Free Information Infrastructure), et Eurolinux, (une alliance de promotion du logiciel libre), près de 500 opposants à la brevetabilité des logiciels s'étaient rassemblés, pour protester contre le texte dans sa version actuelle.
« Une directive qui conforterait les monopoles »
A demi satisfait par la décision du Parlement européen, l'un des porte-parole du mouvement, Frédéric Couchet, réclame toujours que l'examen du texte par les eurodéputés soit reporté d'un an. « Le débat a beau être technique et peu facile d'accès pour le grand public, certains responsables politiques sont en train de prendre conscience que loin de favoriser les PME-PMI, l'adoption de la brevetabilité des logiciels ne ferait que conforter les monopoles existants » , précise-t-il.
Lundi 25 août, un groupe de chercheurs et d'économistes des universités de Londres, d'Oxford et de Stanford avait également affirmé son rejet de cette réforme. Pour leur part, toujours dans le flou, les eurodéputés se sont octroyés un délai supplémentaire de réflexion.
Une fois voté et amendé, le projet de directive sera renvoyé devant le Conseil des ministres européens. Puis réexpédié en seconde lecture devant le Parlement.
Source : 01Net
même microsoft se plis au patent .... alors imaginez en France
source : Clubic
CITATION
Nous vous avons déjà relaté cette affaire dans laquelle Microsoft s’est vu accusé par la société Eolas d’avoir utilisé sans autorisation un brevet concernant l’usage de plug-ins dans le navigateur Internet Explorer. Ce sont principalement les plug-ins multimédia qui sont concernés ici. La firme de Bill Gates a été condamnée à ce titre à 520 millions de dollars d’amende.
S’il est probable que Microsoft fasse appel de cette décision, il n’en reste pas moins que l’éditeur de logiciels va devoir trouver une parade à l’usage de plug-ins dans son navigateur pour lire des fichiers multimédias. La première solution serait de payer à Eolas une licence d’utilisation des plug-ins. Malheureusement, ceci signifierait que tout site Internet utilisant ces fameux plug-ins serait aussi susceptible de devoir s’acquitter de cette redevance.
La solution la plus probable est que Microsoft va modifier son navigateur Internet pour se mettre en conformité avec la loi. Ceci semble se confirmer étant donné que Microsoft a envoyé une lettre dans ce sens au consortium W3C chargé des standards Internet. Les conséquences de ceci seraient que tous les sites web utilisant ces modules externes pour exploiter des données multimedia devraient être mis à jour en fonction de cette nouvelle mouture «légale» d’Internet Explorer. Ce problème ne concerne pas que Internet Explorer mais tous navigateur utilisant des plugs-ins. Mozilla, Opera et les autres navigateurs alternatifs sont donc également concernés. Les éditeurs HTML seront également touchés par ces changements. W3C en parle d'ailleurs sur sa page d’accueil et a demandé à ses membres de réfléchir à une alternative à de tels brevets afin de pouvoir exploiter des techniques libres de tout brevet.
Bref, l’excès de zèle d’Eolas sur la prétention d’un tel brevet pour une fonction finalement assez universelle risque de bouleverser pas mal le monde des sites web faisant usage de fichiers multimedias…
S’il est probable que Microsoft fasse appel de cette décision, il n’en reste pas moins que l’éditeur de logiciels va devoir trouver une parade à l’usage de plug-ins dans son navigateur pour lire des fichiers multimédias. La première solution serait de payer à Eolas une licence d’utilisation des plug-ins. Malheureusement, ceci signifierait que tout site Internet utilisant ces fameux plug-ins serait aussi susceptible de devoir s’acquitter de cette redevance.
La solution la plus probable est que Microsoft va modifier son navigateur Internet pour se mettre en conformité avec la loi. Ceci semble se confirmer étant donné que Microsoft a envoyé une lettre dans ce sens au consortium W3C chargé des standards Internet. Les conséquences de ceci seraient que tous les sites web utilisant ces modules externes pour exploiter des données multimedia devraient être mis à jour en fonction de cette nouvelle mouture «légale» d’Internet Explorer. Ce problème ne concerne pas que Internet Explorer mais tous navigateur utilisant des plugs-ins. Mozilla, Opera et les autres navigateurs alternatifs sont donc également concernés. Les éditeurs HTML seront également touchés par ces changements. W3C en parle d'ailleurs sur sa page d’accueil et a demandé à ses membres de réfléchir à une alternative à de tels brevets afin de pouvoir exploiter des techniques libres de tout brevet.
Bref, l’excès de zèle d’Eolas sur la prétention d’un tel brevet pour une fonction finalement assez universelle risque de bouleverser pas mal le monde des sites web faisant usage de fichiers multimedias…
source : Clubic
Tu lis de ces trucs toi.... Lololol
CITATION(Actarus @ 24/09/2003 - 16:52)
Tu lis de ces trucs toi.... Lololol
Ben ouais car en gros ca veut dire la mort des forums et ca me ferait royalement chier car il faudrait même en revoyant tout le ofrum ou en changeant le copyright, il faudrait ne plus utilisr les liens hypertextes et tout reste vu que des brevet ont été déposé
En faite... c'est encore une porte ouverte aux boites plein de poignon... car pour breveter ça peut couter très cher et pas forcément à la porté de n'importe quelle pme qui fait du dev... en revanche les gros tenor vont s'en mettre plein les fouilles... 
Heuuuu.... J'ai pas tout suivie là ???? 
Oui je le sais, mais on aura plus de forum et aussi plus de msn .............!
Restera à developper un forum en P2P comme ça on brevete l'idée, on fait vivre le forum et le brevet nous fait vivre des Royalties ! 
CITATION(Coke @ 24/09/2003 - 19:02)
Restera à developper un forum en P2P comme ça on brevete l'idée, on fait vivre le forum et le brevet nous fait vivre des Royalties !
On s'associe ??
Pas possible de faire ca vu que c'est illégal 
Voici un site qui qui traite du sujet.... quelque ex de brevet déjà déposé... parfois risible....
http://brevets-logiciels.info/wiki/wakka.p...useeDesHorreurs
http://brevets-logiciels.info/wiki/wakka.p...useeDesHorreurs
Il y avait déjà un sujet traitant de ce problème ICI
CITATION(Vincka @ 25/09/2003 - 23:42)
Il y avait déjà un sujet traitant de ce problème ICI
Sujet Combiné
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